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Le Plan Local d'Urbanisme de Saint-Julien-lès-Metz

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Julien-lès-Metz

 

Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-JULIEN-LES-METZ a été approuvé par délibération du Conseil Municipal le 12 juillet 2016.

Compétente en matière de planification depuis le 1er janvier 2018, Metz Métropole a engagé la procédure de modification simplifiée n°1 du PLU, par arrêté du Président en date du 21 novembre 2019.

 

La modification simplifiée n°1 a pour objet de faire évoluer certaines dispositions du règlement du Plan Local d'Urbanisme, à savoir : évolution des dispositions réglementaires écrites et graphiques de la zone UXA (dite "zone de la Tannerie") ; précisions et compléments apportés à certaines prescriptions du règlement écrit.

 

Par délibération en date du 02 décembre 2019, le Bureau délibérant de Metz Métropole a défini les modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°1 du PLU de SAINT-JULIEN-LES-METZ.

 

Les pièces du dossier ainsi qu'un registre d'observations seront tenus à la disposition du public du 2 janvier au 4 février 2020 inclus, aux jours et heures habituels d'ouverture :

  • à la Mairie de Saint-Julien-lès-Metz, 108 rue Général Diou, 57070 Saint-Julien-lès-Metz,
  • au Pôle Planification de Metz Métropole, Harmony Park, 11 Boulevard Solidarité, 57070 Metz.

 

Chacun peut également prendre connaissance du projet de modification simplifiée sur le site de la commune de Saint-Julien-lès-Metz et le site de Metz Métropole à l'adresse suivante : Notice de présentation.

 

Pendant la durée de cette mise à disposition, le public peut émettre ses observations sur le projet de modification simplifiée n°1 du PLU de Saint-Julien-lès-Metz dans les registres d'observations déposés en Mairie et au Pôle Planification de Metz Métropole.

Le public peut également adresser par écrit ses observations à Monsieur le Président de Metz Métropole, Pôle Planification, Harmony Park, 11 boulevard Solidarité, BP 55025, 57071 Metz Cedex 3, ou par mail à l'adresse suivante : poleplanification@metzmetropole.fr.

 

Le projet de modification simplifiée n°1 du PLU de Saint-Julien-lès-Metz a été notifié en décembre 2019 aux Personnes Publiques Associées et aux communes limitrophes. Les avis reçus en retour sont les suivants :

Cette liste sera mise à jour au fur et à mesure.

 

Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Julien-lès-Metz

Compétente en matière de planification depuis le 1er janvier 2018, Metz Métropole poursuit pour le compte de la commune de Saint-Julien-lès-Metz, la procédure de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) communal.

Rapport du commissaire enquêteur

Documents administratifs

Délibération Bureau

 

Mise à jour n°3 du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Julien-lès-Metz

Par arrêté métropolitain du 11 décembre 2018, le PLU de la commune de Saint-Julien-les-Metz a été mis à jour.

La mise à jour concerne :

  • le plan des servitudes terrestres avec l'inscription au titre des monuments historiques de la Nécropole de Chambière.

PLU Opposable 

Rapport de présentation et justifications

Notice modification n°1

Rapport de présentation

Objectifs et orientations

PADD

Orientation d'aménagement et de programmation (OAP) : 
OAP

Règles d'utilisation des sols

Règlement écrit

Plan de zonage et emplacements réservés : 

Plan d'ensemble

Règ. Sud

Règ. Nord

Règ. Centre
 

Annexes

Bassin versant assainissement

Cavité souterraine 1

Cavité souterraine 2

Desserte télécom

Liste des servitudes

Localisation commune assainissement

Note déchets

Notice eaux pluviales

Notice eaux usées

Notice eau potable

Plan BV eaux pluviales

Plan eau potable

Plan eaux pluviales

Plan servitudes

PPRi rapport présentation

PPR inondations arrêté

PPR inondations plan

PPR inondations règlement

PPR mouvement de terrain plan

PPR mouvement terrain règlement

Servitudes PT2

 

 

Dernière mise à jour le 03.01.2020

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