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Le Plan Local d'Urbanisme de Rozérieulles

PLU opposable

Le PLU de Rozérieulles à été approuvé par délibération du Conseil Métropolitain le 25 janvier 2021

Rapport de présentation

Rapport de présentation

Projet d'Aménagement et de Développement Durables

PADD

Orientations d'Aménagement et de Programmation

OAP​​​​​​​

Réglement

Réglement écrit
Réglement graphique 1/2
Réglement graphique 2/2​​​​​​​

Annexes

Annexes - partie 1

Annexes - partie 2

Elaboration du Plan Local d'Urbanisme de Rozérieulles

Compétente en matière de planification depuis le 1er janvier 2018, Metz Métropole poursuit pour le compte de la commune de Rozérieulles, la procédure d'élaboration de son Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Le Plan Local d'Urbanisme définit les règles d'urbanisme au niveau communal : quelles formes doivent prendre les constructions, quelles zones doivent rester naturelles, quelles zones sont réservées pour les constructions futures, etc. Pour chacune de ces modifications, une enquête publique est organisée. 

L'élaboration du PLU a été prescrite par délibération du conseil municipal en date du 21 juin 2017. Les objectifs poursuivis par l'élaboration sont détaillés dans la délibération de prescription. 

Le projet de PLU a été arrêté le 21 octobre 2019 en Conseil Métropolitain.

Une enquête publique s'est déroulée du 21 août 2020 au 21 septembre 2020 en mairie de Rozérieulles (siège de l'enquête), au siège de Metz métropole ainsi que sur internet. 

Arrêté de prescription d'enquête publique

Avis d'enquête publique

Le commissaire enquêteur a rendu, le 21 octobre 2020, ses conclusions, rapport et avis à la suite de l'enquête publique. Celle-ci portait sur le projet de Plan local d'urbanisme (PLU) de Rozérieulles mais également sur le projet de Périmètre Délimité des Abords (PDA) de l'église Saint-Rémi :

 

Le PLU a été approuvé le 25 janvier 2021 en Conseil Métropolitain : liste des ajustements réalisés suite à l'enquête publique et à la consultation des PPA

 

Dernière mise à jour le 10.02.2021

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