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Le Plan Local d'Urbanisme de Pouilly

Retrouvez toutes les informations relatives au Plan Local d'Urbanisme de Pouilly.

Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Pouilly

La prescription de la Modification simplifiée N°2 du Plan Local d'Urbanisme de Pouilly à été prescrite par arrêté PT n°23/2020 en date du 22/12/2020

L'objet de cette modification est de permettre l'aménagement d'un site de deux hectares environ, à l'entrée nord de la commune, au droit du lotissement de Chèvre-Haie et du centre équestre spécialisé. Les terrains concernés sont classés au PLU en zone 1 AUX (dont la vocation est l'accueil d'activités et d'équipements collectifs). 

Les modalités de mise à disposition ont été définies par arrêté du Bureau Métropolitain.

Notice de présentation

Avis des Personnes Publiques Associés (PPA)

PLU opposable

Rapport de présentation

PADD

Règlement

Planches du PLU

Annexes

OAP

Dernière mise à jour le 23.02.2021

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