Le Plan Local d'Urbanisme de Pouilly

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Pouilly

Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Pouilly a été approuvé par délibération du Conseil Municipal le 17 mai 2017.

La procédure de modification simplifiée n°1 prescrite par arrêté du Président de Metz Métropole – PT n°06/2019 du 11 mars 2019, a été approuvée par le bureau délibérant de Metz Métropole le 13 janvier 2020.

PLU opposable

Rapport de présentation

• Diagnostic
• Justificatif

PADD

Réglement

Planches du PLU

• Plan d'ensemble
• Plan de "Le Village"

Annexes

• Tableau des servitudes d'utilité publique
• Réseaux d'assainissement
• Annexe relative aux conduites de gaz
• Plan des annexes
• Plan des servitudes
• Plan du réseau d'eau potable
• Plan du système d'élimination des déchets solides

OAP