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Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Pouilly
Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Pouilly a été approuvé par délibération du Conseil Municipal le 17 mai 2017.
La procédure de modification simplifiée n°1 prescrite par arrêté du Président de Metz Métropole – PT n°06/2019 du 11 mars 2019, a été approuvée par le bureau délibérant de Metz Métropole le 13 janvier 2020.
PLU opposable
Rapport de présentation
PADD
Règlement
Planches du PLU
Annexes
- Tableau des servitudes d'utilité publique
- Réseaux d'assainissement
- Annexe relative aux conduites de gaz
- Plan des annexes
- Plan des servitudes
- Plan du réseau d'eau potable
- Plan du système d'élimination des déchets solides
OAP
Dernière mise à jour le 27.11.2020