Le Plan Local d'Urbanisme de Pouilly

Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Pouilly

La prescription de la Modification simplifiée N°2 du Plan Local d'Urbanisme de Pouilly à été prescrite par arrêté PT n°23/2020 en date du 22/12/2020

L'objet de cette modification est de permettre l'aménagement d'un site de deux hectares environ, à l'entrée nord de la commune, au droit du lotissement de Chèvre-Haie et du centre équestre spécialisé. Les terrains concernés sont classés au PLU en zone 1 AUX (dont la vocation est l'accueil d'activités et d'équipements collectifs). 

Les modalités de mise à disposition ont été définies par arrêté du Bureau Métropolitain.

Notice de présentation

• Notice de présentation

Avis des Personnes Publiques Associés (PPA)

• Chambre d'agriculture
• Département de la Moselle

PLU opposable

Rapport de présentation

• Diagnostic
• Justificatif

PADD

• PADD

Règlement

• Réglement

Planches du PLU

• Plan d'ensemble
• Plan de "Le Village"

Annexes

• Tableau des servitudes d'utilité publique
• Réseaux d'assainissement
• Annexe relative aux conduites de gaz
• Plan des annexes
• Plan des servitudes
• Plan du réseau d'eau potable
• Plan du système d'élimination des déchets solides

OAP

• OAP