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Le Plan Local d'Urbanisme de Chieulles

La révision générale du PLU a été prescrite par délibération du conseil municipal en date du 11 avril 2017.

PLU opposable

Le PLU de Chieulles à été approuvé par délibération du Conseil Métropolitain le 25 janvier 2021

Rapport de présentation

Rapport de présentation

Projet d'Aménagement et de Développement Durables

PADD

Orientation d'Aménagement et de Programmation

OAP

Réglement

Réglement écrit
Réglement graphique 1/2
Réglement graphique 2/2

Annexes

Annexes - partie 1

Annexes - partie 2

 

Révision générale du Plan Local d'Urbanisme de Chieulles 

Compétente en matière de planification depuis le 1er janvier 2018, Metz Métropole poursuit pour le compte de la commune de Chieulles, la procédure de révision générale de son Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Le Plan Local d'Urbanisme définit les règles d'urbanisme au niveau communal : quelles formes doivent prendre les constructions, quelles zones doivent rester naturelles, quelles zones sont réservées pour les constructions futures, etc. Pour chacune de ces modifications, une enquête publique est organisée. 

La révision générale du PLU a été prescrite par délibération du conseil municipal en date du 11 avril 2017. Les objectifs poursuivis par la révision sont détaillés dans la délibération de prescription. 

Le projet de PLU a été arrêté le 30 septembre 2019 en Conseil Métropolitain.

Une enquête publique s'est déroulée du 02 septembre 2020 au 06 octobre 2020 inclus en mairie de Chieulles (siège de l'enquête), au siège de Metz métropole ainsi que sur internet. 

Arrêté de prescription d'enquête publique

Avis d'enquête publique

 

La commissaire enquêtrice a rendu, le 09 novembre 2020, ses conclusions, rapport et avis à la suite de l'enquête publique. 

 

PV de synthèse de la commissaire enquêtrice

Mémoire en réponse de Metz Métropole

Rapport de l'enquête publique de la commissaire enquêtrice

Conclusions et avis motivé de la commissaire enquêtrice

Annexes au rapport

 

Le PLU à été approuvé le 25 janvier 2021 par délibération du Conseil Métropolitain

Liste des ajustements effectués dans le dossier du PLU suite à l'enquête

 

Dernière mise à jour le 10.02.2021

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