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PLU Châtel-Saint-Germain

Retrouvez toutes les informations relatives au Plan Local d'Urbanisme du Châtel-Saint-Germain

Le Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHÂTEL-SAINT-GERMAIN a été approuvé par délibération du Conseil Municipal le 12 décembre 2017.

Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Châtel-Saint-Germain

La procédure de modification simplifiée n°1, prescrite par arrêté du Président en date du 09 septembre 2019a été approuvée par le bureau délibérantde Metz Métropolele 10 février 2020.

En outre, le PLU a été mis à jour par arrêté du Président en date du 10 février 2020.

 

PLU opposable

Rapport de présentation

PADD

Reglement écrit

Réglement graphique

Annexes

A : INFORMATIONS

B : PLAN ANNEXE

C : ANNEXES SANITAIRES

D : SERVITUDES D'UTILITÉ PUBLIQUE

Orientations d'aménagement et de programmation

Dernière mise à jour le 06.04.2020

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