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Le Plan Local d'Urbanisme d'Augny

Retrouvez toutes les informations relatives au Plan Local d'Urbanisme d'Augny

Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme d'Augny

Compétent en matière de planification depuis le 1er janvier 2018, Metz Métropole poursuit pour le compte de la commune d'Augny, la procédure de modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) communal.

Le Plan Local d'Urbanisme définit les règles d'urbanisme au niveau communal : quelles formes doivent prendre les constructions, quelles zones doivent rester naturelles, quelles zones sont réservées pour les constructions futures, etc. Pour chacune de ces modifications, une enquête publique est organisée. 

L'enquête publique prévue à cet effet se déroulera pendant une durée de 32 jours à compter du 14 septembre. 

Arrêté d'ouverture d'enquête publique
Arreté Municipal Modification1 du PLU
Délibération conseil Communautaire indiquant la poursuite des procédures
Délibération conseil municipal d'Augny indiquant la poursuite des procédures

Rapport d'enquête publique
Annexes du rapport
Pièces jointes
Conclusions et avis motivé

Au terme de l'enquête publique, la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme pourra être approuvée. Metz Métropole est l'autorité compétente pour prendre la décision d'approbation de la modification du PLU. 

Monsieur Alain CHANTEPIE, Officier supérieur retraité est désigné en qualité de commissaire enquêteur par le Président du Tribunal Administratif de Strasbourg. 

Pendant toute la durée de l'enquête publique, le public pourra prendre connaissance du dossier et consigner ses observations sur les registres ouverts, tenus à sa disposition : 

- au siège de Metz Métropole, Harmony Park, 11 Boulevard Solidarité BP 55025, 57071 METZ cedex 3, 
- à la mairie d'AUGNY, 3 rue de la lIbération 57685 AUGNY,

pendant une durée de 32 jours consécutifs, du 14 septembre 2018 au 15 octobre 2018 aux jours et heures habituels d'ouverture. 

Avis des Personnes Publiques Associées 

Avis Conseil Départementale de la Moselle
Avis Chambre d'Agriculture 
Avis Conseil municipal d'Augny 
Avis INAO
Avis SCOTAM

Evaluation environnementale

Accusé de réception Mission Régionale de l'Autorité Environnementale
Mission Régionale de l'Autorité Environnementale - Avis final
Mission Régionale de l'Autorité Environnementale -Avis initial abrogé
Mission Régionale de l'Autorité Environnementale -Avis initial
Recours de Metz Métropole - Mission Régionale de l'Autorité Environnementale

Annexes recours 

Annexe 1 BA128 bureau 
Annexe 1 bureau 
Annexe 2 FC Metz
Annexe 3A Europan 
Annexe 3B Europan resonances éco 
Annexe 3C pollution cycle sol air 
Annexe 4 pollution historique
Annexe 5 pollution sol eau
Annexe 6 MAD
Annexe 7 liste servitudes Augny
Annexe 8 plan guide
Annexe 10 lots herbage 
Annexe 11 mesures ERC biodiversite 
Annexe 12 solutions substitutions ZAC 

Documents techniques 

Notice explicative 
Règlement graphique - 2000
Règlement graphique - 6000
Règlement après modification

Dernière mise à jour le 22.11.2018

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