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Conseil métropolitain du 17 février 2020

Retrouvez l'ordre du jour ici

  • Point n°1 : Adoption de la Convention Intercommunale d'Attribution

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  • Point n°2 : 3ème Programme Local de l'Habitat (PLH) 2020-2025 : modifications apportées au projet et adoption

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  • Point n°3 : Approbation du Plan de Déplacements Urbains révisé.

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  • Point n°4 : Elaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Mécleuves : approbation

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  • Point n°5 : Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Scy-Chazelles : procédure d'élaboration d'un Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP).

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  • Point n°6 : Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Scy-Chazelles : procédure de modification du règlement de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (ZPPAUP).

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  • Point n°7 : Intégration du Syndicat des Eaux de Flocourt - Tragny - Thimonville au Syndicat Mixte Intercommunal des Eaux de Verny.

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  • Point n°8 : Abrogation de certains taux de taxe d'aménagement majorés applicables à des secteurs délimités

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  • Point n°9 : Délégation de Service Public pour l’exploitation des parkings Coislin (Metz), Maud'Huy (Metz), Belvédère (Montigny-lès-Metz) et Saint-Joseph (Montignylès-Metz).

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  • Point n°10 : Attribution de compensation prévisionnelle pour l'année 2020

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  • Point n°11 : Evolution du périmètre d'intervention de l'Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL).

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  • Point n°12 : Signature du Protocole d'Engagements Renforcés et Réciproques dans le cadre de la rénovation du Contrat de Ville.

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  • Point n°13 : Communication des décisions

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Dernière mise à jour le 25.02.2020

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