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Conseil métropolitain du 15 juillet

  • Point n°1 : Délégations du Conseil au Bureau.

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  • Point n°2 : Délégations du Conseil au Président.

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  • Point n°3 : Indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents, des Conseillers Délégués et des Conseillers.

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  • Point n°4 : Fixation de la liste des commissions d'étude thématiques et modalités de composition.

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  • Point n°5: Lieu de réunion de l'organe délibérant

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  • Point n°6 : Mandat spécial

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  • Point n°7 : Droit à la formation des élus métropolitains

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  • Point n°8 : Désignation des représentants de Metz Métropole dans divers organismes.

Syndicat Mixte du Parc naturel régional de Lorraine

SAFER Lorraine

Commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CDPENAF)

Association Terres en Villes

Réseau national des espaces-test agricoles (REBETA)

Association Alliance des collectivités française pour la qualité de l'air

Association ATMO Grand Est

Association AMORCE

ENERGIE-CITES

Entreprise cosiale pour l'habitat (ESH) Logiest

Comité responsable du 7ème Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées (PDALPD) de Moselle

Association World Trade Center franco-allemand de Metz-Saarbrücken

Association de préfiguration Institut Lafayette

Centre hospitalier régional de Metz-Thionville

Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS)

Copropriété du Parking - 86 rue aux arènes - Metz

Immeuble "Les Muses" - Bureaux Centre Pompidou-Metz

Agence régionale de l'innovation Grand E-nov

Association Grand Est Numérique (GEN)

Club de Metz Technopôle

Association Moselle Attractivité

Commissariat d'investissement à l'innovation et à la mobilisation économique (C2IME)

Etablissement public foncier de Lorraine (EPFL)

Université de Lorraine - Conseil d'administration

Orchestre national de Metz

Centre européen de prévention du risque d'inondation (CEPRI)

Syndicat des Eaux Vives des 3 Nied (SEV3Nied)

Association scientifique et technique pour l'eau et l'environnement (ASTEE)

Syndicat mixte des Bassins Versants

Syndicat intercommunal des eaux de Basse-Vigneulles et Faulquemont (SEBVF)

Chambre de Commerce et d'Industrie de la Moselle (CCI) - Comité de suivi paritaire

Agence locale de l'énergie et du climat du Pays Messin (ALEC)

Syndicat Intercommunal d'Electricité de l'Ouest Messin (SIEOM)

Syndicat intercommunal du canal de Jouy

Syndicat intercommunal des eaux de Verny

Association TCRM-BLIDA

France Urbaine

Pôle Métropolitain Européen du Sillon Lorrain

OPH de Metz Métropole

Agence Inspire Metz

SAEML Metz Techno'Poles

SPL SAREMM

SAEML TAMM

  • Point n°9 : Election des membres titulaires et suppléants de la Commission de délégation de service public et concessions.

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  • Point n°10 : Election des membres titulaires et suppléants de la Commission d'Appel d'Offres.

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  • Point n°11 : Choix de la procédure et participation de l'employeur au financement de la protection sociale complémentaire.

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  • Point n°12 : Choix de la procédure et participation de l'employeur au financement de la protection sociale complémentaire.

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  • Point n°13 : Communication des décisions.

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Dernière mise à jour le 27.07.2020

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