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Bureau Métropolitain du 13 janvier 2020

  • Point n° 1 : DSP Transports - Renouvellement du matériel roulant par la SAEML TAMM. Demande de garantie d'emprunt. 

Télécharger la délibération du point 1

 

  • Point n°2  : Convention avec le fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique. 

Télécharger la délibération du point 2

 

  • Point n° 3 : Approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Pouilly.

Télécharger la délibération du point 3

 

  • Point n°4  : Transfert des réseaux de télécommunications.

Dernière mise à jour le 23.01.2020

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