Langue active :FR

  • Imprimer

Bureau Métropolitain du 10 février 2020

  • Point n° 1 : Mise à disposition d'agents de la Ville de Metz auprès de Metz Métropole.

Télécharger la délibération du point 1

 

  • Point n°2  : Révision du Règlement Particulier d'Intervention en matière de politique locale de l'Habitat.

Télécharger la délibération du point 2

 

  • Point n° 3 : Régie HAGANIS : Approbation du programme d'investissement 2020

Télécharger la délibération du point 3

 

  • Point n°4  : Convention de partenariat entre Metz Métropole et l’Agence d’Urbanisme d’Agglomérations de Moselle (AGURAM) pour l’année 2020.

Télécharger la délibération du point 4

 

  • Point n° 5 : Attribution d'une subvention à l'Agence Inspire Metz pour l'année 2020

Télécharger la délibération du point 5

 

  • Point n°6  : Signature d'un avenant à la convention entre Metz Métropole et l'Association "TCRM-BLIDA" et versement d'une subvention.

Télécharger la délibération du point 6

 

  • Point n° 7 : Prévention Spécialisée : conventions de mise en œuvre de la politique métropolitaine

Télécharger la délibération du point 7

 

  • Point n° 8 : Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ) : convention de gestion 2020.

Télécharger la délibération du point 8

 

  • Point n°9  : Versement de la contribution 2020 à la Régie HAGANIS au titre des missions d'entretien et de maintenance des réseaux et ouvrages d'eaux pluviales.

Télécharger la délibération du point 9

 

  • Point n° 10 : Réseaux d'évacuation des eaux pluviales : Programme d'investissement Metz Métropole 2020 et convention financière cadre relative au programme d'assainissement entre la Régie HAGANIS et Metz Métropole

Télécharger la délibération du point 10

 

  • Point n°11  : Convention d'objectifs et de moyens 2020 entre Metz Métropole et ATMO Grand Est.

Télécharger la délibération du point 11

 

  • Point n° 12 : Convention avec le Conseil Départemental de la Moselle relative à la création d'un carrefour sur la RD5 sur la Commune d'Augny pour l'accès à la ZAC Pointe Sud

Télécharger la délibération du point 12

 

  • Point n° 13 : Affectation complémentaire de l'Autorisation de Programme 16042 - Ecomobilité.

Télécharger la délibération du point 13

 

  • Point n°14  : Metz à Vélo : attribution d’une subvention pour 2020 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens.

Télécharger la délibération du point 14

 

  • Point n° 15 : Convention annuelle d'objectifs et de moyens relative aux actions à caractère social en faveur du personnel de Metz Métropole entre l'Amicale du Personnel Métropolitain de Metz et Metz Métropole pour l'année 2020.

Télécharger la délibération du point 15

 

  • Point n°16  : Programme d'Investissement du Centre Pompidou-Metz pour l'année 2020 - Affectation de l'Autorisation de Programme 20ATEC01.

Télécharger la délibération du point 16

 

  • Point n° 17 : Déchèteries de Metz Métropole - Participation 2020.

Télécharger la délibération du point 17

 

  • Point n°18  : Déchèteries de Metz Métropole - Convention d'utilisation par les habitants de 8 communes de la Communauté de Communes Mad et Moselle.

Télécharger la délibération du point 18

 

  • Point n° 19 : Convention pour l'accès au portail accidents, droits concédés par l’Observatoire national interministériel de sécurité routière (ONISR).

Télécharger la délibération du point 19

 

  • Point n° 20 : Club Metz Technopôle : attribution d'une subvention pour 2020 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.

Télécharger la délibération du point 20

 

  • Point n°21  : Attribution de subvention au titre du "Développement économique".

Télécharger la délibération du point 21

 

  • Point n° 22 : Attribution de subventions "Enseignement Supérieur".

Télécharger la délibération du point 22

 

  • Point n° 23 : Contrat de Plan État-Région 2015-2020 - Volet Recherche - Convention d'objectifs et de moyens entre Metz Métropole et l'Université de Lorraine pour le financement de deux projets du laboratoire LCP-A2MC.

Télécharger la délibération du point 23

 

  • Point n°24  : Avenant n°2 à la convention du 20 avril 2015 de mise à disposition de bâtiment à l'Institut Lafayette.

Télécharger la délibération du point 24

 

  • Point n° 25 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

Télécharger la délibération du point 25

 

  • Point n°26  : Projet d'habitat très social adapté par le Secours Catholique à Chesny - Demande de financement.

Télécharger la délibération du point 26

 

  • Point n° 27 : Projet de création par BATIGERE de 121 logements collectifs (77 PLUS et 44 PLAI) situés rue Chatillon et Rempart Saint Thiebault à Metz (ancien hôpital Saint André) : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 103343) - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 27

 

  • Point n°28  : Projet d'acquisition-amélioration par Adoma d'une résidence sociale de 61 logements PLAI - 18 rue Drogon à Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 102037) - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 28

 

  • Point n° 29 : Projet de restructuration par Adoma d'un internat d'infirmière en un Centre d'Accueil pour Demandeurs d'Asile de 70 logements - 20 rue Drogon à Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 103378) - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 29

 

  • Point n° 30 : Approbation de la modification n° 10 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Metz.

Télécharger la délibération du point 30

 

  • Point n°31  : Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Châtel-Saint-Germain.

Télécharger la délibération du point 31

Télécharger le PLU de Châtel Saint-Germain

 

  • Point n° 32 : Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Sainte-Ruffine - Définition des modalités de la mise à disposition du public.

Télécharger la délibération du point 32

 

  • Point n° 33 : Approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint-Julien-lès-Metz

Télécharger la délibération du point 33

Télécharger le PLU de Saint-Julien-lès-Metz

 

  • Point n°34  : Retrait de la délibération portant constitution de la SPL IN PACT GL, approbation des statuts, entrée au capital et désignation des représentants.

Télécharger la délibération du point 34

 

  • Point n° 35 : Recrutement d'un Responsable du Pôle Habitat et Logement par voie contractuelle.

Télécharger la délibération du point 35

 

  • Point n°36 : Indemnité d'éviction pour l'acquisition d'un terrain à PELTRE - Protocole transactionnel.

Télécharger la délibération du point 36

 

  • Point n° 37 : Programme de mise en sécurité du Plan de gestion du site classé du Mont Saint Quentin : convention de travaux entre l'Etablissement Public Foncier de Lorraine et Metz Métropole.

Télécharger la délibération du point 37

 

  • Point n°38  : Versement d'une subvention et signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'Association DERACINEMOA pour l'organisation de la 11ème Edition du festival "Hop Hop Hop".

Télécharger la délibération du point 38

 

  • Point n° 39 : Rapport de mandat 2014-2020 du Pôle Métropolitain européen du Sillon Lorrain.

Télécharger la délibération du point 39

 

  • Point n° 40 : Renouvellement 2020 - Tarifs de rachat des matériels informatiques et téléphonie mis à disposition des élus municipaux sortants.

Télécharger la délibération du point 40

Dernière mise à jour le 02.03.2020

Cette page a-t-elle répondu à vos attentes ?