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Conseil Métropolitain du 30 septembre 2019

  • Point n° 1 : Installation d'un nouveau Conseiller métropolitain titulaire de la Ville de Metz en remplacement de Monsieur Daniel PLANCHETTE.

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  • Point n°2  : Taxe GEMAPI : vote du produit attendu 2020. 

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  • Point n° 3 : Adoption du Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) d’intention du bassin versant de la Moselle aval porté par le Syndicat Mixte Moselle Aval et signature de la convention cadre de cofinancement.

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  • Point n°4 : Rapport d'activité 2018-2019 du Conseil de développement durable de Metz Métropole (CODEV) et compte-rendu du débat jeunes du 12 mars 2019.

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  • Point n°5 : Contrat de Partenariat Métropolitain entre la Région Grand Est, la Métropole de Metz et la Ville de Metz.

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  • Point n°6 : Motion en faveur de l'engagement de Metz Métropole dans la préservation de la biodiversité sur le territoire métropolitain, notamment au travers du schéma de Trame verte et bleue intercommunale.

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  • Point n°7 : Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Nouilly : approbation.

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  • Point n°8 : Révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Chieulles : bilan de la concertation et arrêt du projet.

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  • Point n°9 : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Gravelotte : bilan de la concertation et arrêt du projet.

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  • Point n°10 : Signature d'une déclaration d'engagement dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU).

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  • Point n°11 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

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  • Point n°12 : Communication des décisions.

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Dernière mise à jour le 18.10.2019

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