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Bureau métropolitain du 28 janvier 2019

Retrouvez les délibérations du bureau métropolitain du 28 janvier 2019

Ordre du jour

Délibérations du Bureau métropolitain du 28 janvier 2019

  • Point n° 1 : Composteurs individuels : ajout d'un tarif pour la mise à disposition de lombricomposteurs domestiques.

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  • Point 2 : ZAE « Metz Deux Fontaines » : cession de deux parcelles à la Société BDJM.

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  • Point 3 : Projet de construction par LOGIEST de 92 logements (63 PLUS et 29 PLAI) situés sur l'ancien site Bon Secours - quartier Cœur Impérial rue Verlaine à Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 89258) - 1 cas.

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  • Point 4 : Projet de construction par LOGIEST de 31 logements PLS - Quartier Bon Secours rue Ambroise Paré et Verlaine à Metz : garantie d’emprunt - 1 cas.

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  • Point 5 : Projet de réhabilitation par PRESENCE HABITAT de 4 logements 2 rue de Belchamps à Metz et de 3 logements 1 rue Loredan Larchey à Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 89010) - 1 cas.

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  • Point 6 : Projet de construction en VEFA par VILOGIA de 9 logements locatifs en PSLA - rue au Sugnon à Montigny-lès-Metz : garantie d’emprunt - 1 cas.

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  • Point 7 : Adhésion à la Charte GéoGrandEst.

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  • Point 8 : Tarifs concernant l'exploitation du Parc des Expositions, du Centre de Convention et du Centre Metz Congrès Robert Schuman de Metz Métropole pour l'année 2019.

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  • Point 9 : SAEML Metz Techno'pôles : évolution du capital social, apport en nature des bâtiments CESCOM, Maison de l'Entreprise et BLIIIDA - résiliation par anticipation du bail emphytéotique du CESCOM - modifications statutaires et élaboration d'un pacte d'actionnaires - garanties financières.

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Dernière mise à jour le 15.05.2019

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