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Bureau Métropolitain du 2 décembre 2019

  • Point n° 1 : Renouvellement de l'engagement de Metz Métropole dans le dispositif Natura 2000 et sa mise en œuvre.

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  • Point n°2  : Prolongation de deux ans de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Copropriété Dégradée (OPAH-CD) portant sur la copropriété Gabriel Pierné.

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  • Point n° 3 : Mise en place d'une Opération de Requalification des Copropriétés Dégradées (ORCOD) de droit commun sur le quartier de Metz-Borny pour une durée de cinq ans (2020-2024).

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  • Point n°4 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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  • Point n°5 : Subvention pour des travaux concernant la résidentialisation de la cour du Languedoc sur la copropriété "Bernadette" située 1 et 3 rue du Béarn à MetzBorny.

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  • Point n°6 : Projet de restructuration par Adoma du Foyer de Travailleurs Migrants "Les Arènes" en une Résidence Sociale de 74 logements PLAI - 7 rue Dembour à Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 100483) - 1 cas.

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  • Point n°7 : Projet d'acquisition-amélioration par BATIGERE de 116 logements (15 PLS, 54 PLUS et 47 PLAI) situés sur l'ancien hôpital Sainte Blandine rues de Cambout, de la Gendarmerie et d'Asfeld à Metz : demande de financement - 1er cas.

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  • Point n°8 : Projet d'acquisition-amélioration par METZ HABITAT TERRITOIRE de 12 logements (8 PLUS et 4 PLAI) situés 158 route de Woippy à Metz : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n°9 : Projet de construction par LOGIEST de 27 logements (8 PLS, 13 PLUS et 6 PLAI) situés rue Gargan à Peltre : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n°10 : Projet de construction neuve par METZ HABITAT TERRITOIRE d'une résidence seniors de 14 logements (9 PLUS et 5 PLAI) située 8 rue du Sculpteur Buissière à Ars-sur-Moselle : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n°11 : Projet de construction par VILOGIA de 25 logements (17 PLUS et 8 PLAI) - rue Foch à Ban-Saint-Martin : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n°12 : Projet de construction en VEFA par VILOGIA de 21 logements (12 PLUS et 9 PLAI) - route de Lorry à Metz : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n°13 : Projet de réhabilitation du Foyer de Jeunes Travailleurs Sainte Constance à Metz - Demande de financement.

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  • Point n°14 : Acceptation de dividendes au titre de l'exercice 2018 - LOGIEST

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  • Point n°15 : Transfert de propriété des parkings Saint-Joseph et du Belvédère situés sur la Ville de Montigny-lès-Metz.

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  • Point n°16 : Restructuration du Lycée des Métiers de l'Hôtellerie et de la Restauration Raymond Mondon à Metz - Transfert de propriété d'une parcelle dans le domaine public de la Région Grand Est.

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  • Point n°17 : ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre : approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité au 31 décembre 2017.

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  • Point n°18 : Adoption des tarifs de location des salles des équipements culturels de Metz Métropole pour 2020 et validation des nouveaux règlements d'utilisation des salles de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole

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  • Point n°19 : Musée de La Cour d'Or - Metz Métropole : partenariat entre Metz Métropole et l'Académie des Inscriptions et Belles Lettres pour la publication d'un ouvrage scientifique consacré à la Cité des Médiomatriques au sein de sa collection du Nouvel Espérandieu.

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  • Point n°20 : Musée de La Cour d'Or - Metz Métropole : baisse du prix des revues "Chancels" éditées depuis 2015 et vendues à la boutique du Musée.

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  • Point n°21 : Tarifs concernant l'exploitation du Parc des Expositions, du Centre de Convention et du Centre Metz Congrès Robert Schuman de Metz Métropole pour l'année 2020.

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  • Point n°22 : Acquisition de matériels et d'engins de voirie - Affectation de l'Autorisation de Programme.

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  • Point n°23 : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et remise gracieuse de dette.

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  • Point n°24 : Provisions pour contentieux et risques - point 2019

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  • Point n°25 : Dotation de Solidarité Communautaire - Exercice 2019. Rectification de la répartition entre communes.

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  • Point n°26 : Transfert de la compétence départementale "Fonds de Solidarité pour le Logement " (FSL) : Signature de la convention de mise à disposition de l'application SOLIS - module FSL entre le Département de la Moselle et Metz Métropole.

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  • Point n°27 : Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Saint-Julienlès-Metz - Définition des modalités de la mise à disposition.

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  • Point n°28 : Copropriété du "Parking 86 rue aux Arènes Metz" : Désignation d'un représentant de Metz Métropole pour siéger aux Assemblées de copropriété.

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  • Point n°29 : Versement d'un prix au lauréat d'un appel à projets porté par le Pôle Métropolitain Européen du Sillon Lorrain.

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Dernière mise à jour le 20.12.2019

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