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Bureau Métropolitain du 14 octobre 2019

Délibérations bureau métropolitain du 14 octobre 2019

  • Point n° 1 : Convention multipartenariale pour la mise en oeuvre et l'exploitation du Système d'Information Multimodale (SIM Grand Est)

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  • Point n°2  : Constitution de la Société Publique Locale "IN-PACT GL", approbation des statuts, entrée au capital, désignation des représentants.

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  • Point n° 3 : Remboursement de frais lors de déplacements professionnels (agents et élus)

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  • Point n° 4 : Remboursement de frais de transport domicile-travail

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  • Point n° 5 : Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Pouilly - Définition des modalités de la mise à disposition

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  • Point n° 6 : Convention de groupement avec l'INRAP pour la remise d'une offre à un aménageur privé

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  • Point n° 7: Convention tripartite de transfert, dans le domaine public, des voies, équipement et espaces communs prévus dans le spermis d'aménager ou les permis de construire

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  • Point n° 8 : Plateau de Frescaty 

Raccordement électrique de la chaufferie biomasse du centre d'entrainement du FC Metz : Ralisation des travaux et convention de partenariat technique avec l'URM

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Raccordement électrique de la chaufferie biomasse du centre d'entrainement du FC Metz : convention de participation au coût des travaux de raccordement par l'UEM

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  • Point n° 9 : Attribution de subventions au titre du "Développement économique".

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  • Point n° 10 : Attribution de subventions au titre "Enseignement Supérieur".

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  • Point n° 11 : Attribution d'une subvention à l'Université de Lorrain pour la création de la Chaire Industrielle Circuits Imprimés et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.

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  • Point n° 12 : Soutien au Laboratoir de Chimie et de Physique-Approche Multi-échelles des Milieux Complexes (LCP-A2MC) pour son projet de formation et de recherche ResEx - Spectromètre de masse d'extrême résolution et signature d'une convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2019

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  • Point n° 13 : Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de moyens du 11 juin 2019 pour l'attribution de subventions et la signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'Université de Lorrain.

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  • Point n° 14 : Politique d'Agriculture Périurbaine - Convention de partenariat avec la Chambre d'Agriculture de Moselle.

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  • Point n° 15 : Désignation de Monsieur Pierre Gandar dans deux Commissions d'étude thématiques.

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  • Point n° 16 : Remplacement de Monsieur Daniel Planchette dans les organismes au sein desquels il siégait.

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Dernière mise à jour le 24.10.2019

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