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Bureau Métropolitain du 12 novembre 2019

  • Point n° 1 : Délégation de Service Public relative à l’exploitation du crématorium - Rapport Annuel 2018.

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  • Point n°2  : Délégations de Service Public pour le développement et l'exploitation du Parc des Expositions et du Centre de Congrès de Metz Métropole - Rapports annuels 2018.

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  • Point n° 3 : Délégation de Service Public pour la gestion de la Maison de l'Entreprise de Metz Métropole - Rapport annuel 2018. 

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  • Point n°4 : Délégations de Service Public Réseaux de communication électronique - Rapports annuels 2018.

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  • Point n°5 : Soutien à l'attractivité, au commerce et au stationnement - dispositif d'accompagnement au stationnement, carte Bonjour Metz.

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  • Point n°6 : Attribution de subventions « Enseignement Supérieur ».

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  • Point n°7 : ZAC du Parc du Technopôle : approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité arrêté au 31 décembre 2018.

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  • Point n°8 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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  • Point n°9 : Projet d'acquisition-amélioration par LOGIEST de 7 logements (3 PLUS et 4 PLAI) situés 53 et 55 rue Mazelle à Metz : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n°10 : Projet d'acquisition en VEFA par LOGIEST de 36 logements situés rue Paul Langevin à Saint-Julien-lès-Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 100864) - 1 cas.

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  • Point n°11 : Projet de construction en VEFA par VILOGIA PREMIUM GRAND EST de 23 logements locatifs en PSLA - rue André Malraux à Metz : garantie d’emprunt (Contrat de prêt : LBP - 00006547) - 1 cas.

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  • Point n°12 : Modification des critères d'éligibilité à l'OPAH 2017-2020 de Metz Métropole pour le volet copropriétés.

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  • Point n°13 : Délégation de service public relative à l'exploitation de l'aire permanente d'accueil des gens du voyage de Metz Blida - rapport annuel 2018.

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  • Point n°14 : Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Châtel-Saint-Germain - Définition des modalités de la mise à disposition.

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  • Point n°15 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2018. 

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Rapport d'activité

 

  • Point n°16 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement. Exercice 2018.

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Rapport d'activité

 

  • Point n°17 : Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'eau potable - Exercice 2018.

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  • Point n°18 : Délégations de Service Public relatives à l'exercice de la compétence eau
    potable - Rapports Annuels 2018.

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  • Point n°19 : Délégations de Service Public relatives à l'exercice de la compétence distribution d'énergie - Rapports Annuels 2018.

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  • Point n°20 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation des parkings de Metz Métropole - Rapport annuel 2018.

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  • Point n°21 : Délégation de Service Public pour le transport urbain de voyageurs - rapport annuel 2018.

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  • Point n°22 : Examen des rapports annuels des représentants de Metz Métropole au sein des Conseils d'Administration de la SAEML TAMM, de la SAEML Metz Techno'pôles, de la SPL SAREMM et de la SPL M3Congrès - Exercice 2018.

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  • Point n°23 : Désignation de Monsieur Stéphane MARTALIE dans une Commission d'étude thématique.

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  • Point n°24 : Remplacement de Monsieur Jean-Michel TOULOUZE dans les organismes au sein desquels il siégeait.

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  • Point n°25 : Recrutement d'un Ingénieur Sécurité et Systèmes par voie contractuelle.

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Dernière mise à jour le 24.12.2019

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