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Bureau Métropolitain du 11 juin 2019

Délibérations bureau métropolitain du 11 juin 2019

  • Point n° 1 : Redevance Spéciale Déchets - Phase 4

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  • Point n°2  : Dotation de Solidatié Communautaire - Exercice 2019

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  • Point n° 3 : Action de coopération décentralisée : soutien d'un programme d'accès à l'eau potable et à l'assainissement dans le département de Pissilia au Burkina Faso, mené par l'association Solidarité Pissila

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  • Point n°4 : Prolongation de l'activité accessoire de Conseiller du Président.

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  • Point n°5 : Recrutement au sein de la Direction des Systèmes d'Information par voie contractuelle.

Télécharger la délibération du point 5.1 Responsable du service Infrastructure

Télécharger la délibération du point 5.2 Responsable du service Support

Télécharger la délibération du point 5.3 Administrateur systèmes et bases de données

 

  • Point n°6 : Etude en matière de planification intercommunale : affectation de l'Autorisation de Programme

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  • Point n°7 : Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune d'Ars-sur-Moselle : approbation

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  • Point n°8 : Convention de partenariat entre Metz Métropole et l'Agence d'Urbanisme d'Agglomérations de Moselle (AGURAM) pour l'année 2019

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  • Point n°9 : Participation de Metz Métropole à un dispositif de prévention des expulsions dans le cadre du Plan Logement d'abord

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  • Point n°10 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné

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  • Point n°11 : Projet d'acquisition en VEFA par METZ HABITAT TERRITOIRE de 49 logements (34 PLUS et 15 PLAI) situés 6 rue des Messageries à Metz : garante d'emprunt (contrat de prêt n°93089)- 1 cas.

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  • Point n°12 : Versement d'un cotisation à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement de la Moselle (ADIL57)

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  • Point n°13 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) pour le projet Kap's : Koloc' à projets solidaires.

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  • Point n°14 : Attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ)

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  • Point n°15 : Renouvellement de la Convention de partenariat avec le Conservatoire de Espaces Naturels (CEN) de Lorraine.

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  • Point n°16 : Convention de partenariat avec la Comission de Protection des Eaux, du Patrimoine, de l'Environnement, du Sous-sol et des Chiroptères de Lorraine  (CPEPESC Lorraine).

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  • Point n°17 : Gestion du droit de chasse sur les propriétés foncières métropolitaines sur le site classé du Mont Saint-Quentin.

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  • Point n°18 : Soumission de parcelles forestières du site classé du Mont Saint-Quentin au Régime Forestier.

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  • Point n°19 : ZAC de Marly Belle Fontaine : Approbation du compte rendu financier annuel à la collectivité.

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  • Point n°20 : Modification règlements

Télécharger la délibération du point 20.1 Modification du Règlement du Plateau de Frescaty

Télécharger la délibération du point 20.2 Approbation d'un Règlement pour le bâtiment de la Conciergie

 

  • Point n°21 : Concession de travaux et de gestion immobilière avec la SAREMM concernant la réhabilitation du bâtiment T2 sur le Plateau de Frescaty

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  • Point n°22 : Convention de prestations de fouilles archéologiques pour les communes du territoire de la métropole, et les opérateurs contrôlés ou rattachés à Metz Métropole

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  • Point n°23 : Conservatoire à Rayonnement Régional Gabriel Pierné de Metz Métropole - Modification de la tarification sociale mise en place à compter de la rentrée scolaire 2018-2019. 

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  • Point n°24 : Opéra-Théâtre de Metz Métropole - Adoption des statuts de l'Orchestre National de Metz et désignation d'un représentant de Metz Métropole au Comité Syndical

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  • Point n° 25 : Opéra-Théâtre de Metz Métropole -Signature avec l'Opéra de Reims  d'un contrat de coproduction de l'opéra RIGOLETTO

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  • Point n°26  : Opéra-Théâtre de Metz Métropole - Signature d'une convention de partenariat avec le Centre Pompidou-Metz

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  • Point n° 27 : Opéra-Théâtre de Metz Métropole - Saison 2019/2020 : Fixation du tarif et des quantité de programmes de spectacle.

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  • Point n°28 : Versement d'une subvention à l'Association "Grand Est Numérique" (GEN) et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.

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  • Point n°29: Versement d'une subvention d'équipement à la SAEML Metz Techno'pôles.

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  • Point n°30 : 

Télécharger la délibération du point 30.1 ADIE : atribution d'une subvention pour 2019 et signature d'une convention annuelle d'objectifs et de moyens

Télécharger la délibération du point 30.2 COHERENCE PROJETS  : attribution d'une subvention pour 2019 et signature d'une convention annuelle d'objectifs et de moyens

Télécharger la délibération du point 30.3 CAPENTREPRENDRE : attribution d'un subvention pour 2019 et signature d'une convention annuelle d'objectifs et de moyens

Télécharger la délibération du point 30.4 LORRAINE ACTIVE : Atribution d'une subvention pour 2019 et signature d'une convention annuelle d'objectifs et de moyens

Télécharger la délibération du point 30.5 INITIATIVE METZ : attribution d'une subvention pour 2019 et signature d'une convention annuelle d'objectifs et de moyens

 

  • Point n°31 : Attribution de subvention au titre du "Développement économique".

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  • Point n°32 : Soutien au Centre Pierre Janet - Centre Universitaire de Psychothérapie de Metz.

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  • Point n°33 : Attribution de subventions pour 2019 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'Université de Lorraine - site de Metz.

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  • Point n°34 : Désignation d'un lauréat pour l'appel à projet dans le cadre du Plan Logement d'abord de Metz Métropole et signature d'une convention d'objectifs et de moyens

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Dernière mise à jour le 19.06.2019

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