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Bureau Métropolitain du 08 Avril 2019

Retrouvez les délibérations du bureau métropolitain du 08 Avril 2019

Ordre du jour

Délibérations bureau métropolitain du 08 Avril 2019

  • Point n° 1 : Désignation de Monsieur Pascal MALAPERT, Conseiller métropolitain suppléant de la Commune de Chesny, au sein d'une commission d'étude thématique.

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  • Point n°2  : Convention annuelle d'objectifs et de moyens relative aux actions à caractère social en faveur du personnel de Metz Métropole entre l'Amicale du Personnel Municipal et Metz Métropole pour l'année 2019

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  • Point n° 3 : Metz à vélo : attribution d'une subvention pour 2019 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.

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  • Point n°4 : DSP Transports - Renouvellement du matériel roulant par la SAEML TAMM. Demande de garantie d'emprunt.

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  • Point n°5 : Contribution financière à l'EPCC Centre Pompidou-Metz pour l'année 2019.

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  • Point n°6 : Contribution financière à l'EPCC ESAL pour l'année 2019.

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  • Point n°7 : Opéra-Théâtre de Metz Métropole - Signature d'un contrat de coréalisation pour le spectacle PLAY avec le festival PASSAGES.

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  • Point n°8 : Opéra-Théâtre de Metz Métropole - Tarification de la saison 2019-2020.

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  • Point n°9 : Attribution d'une subvention à l'Agence Inspire Metz pour l'année 2019.

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  • Point n°10 : Attribution de subvention au titre du "Développement économique".

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  • Point n°11 : Attribution de subventions "Enseignement Supérieur".

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  • Point n°12 : Désignation d'un représentant titulaire au sein du Comité Territorial National de l'Ecole Nationale Supérieure des Arts et Métiers (ENSAM).

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  • Point n°13 : Soutien aux projets des écoles d'ingénieurs de Metz Métropole dans le cadre de l'appel à projets régional Pacte Grandes Ecoles Grand Est.

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  • Point n°14 : Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Marlu - Définition des modalités de la mise à disposition.

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  • Point n°15 : Versement de subventions - Actions de cohésion sociale.

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  • Point n°16 : Versement de subventions dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2020 - 1ère programmation 2019.

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  • Point n°17 : Participation de Metz Métropole au financement de la Mission Locale du Pays Messin au titre de l'année 2019.

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  • Point n°18 : Financement des opérations d'accession sociale à la propriété : affectation de l'enveloppe PASS'Logement.

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  • Point n°19 : Subvention pour des travaux concernant les travaux d'électricité dans les communes et dans les ascenseurs sur la copropriété "Bernadette" située 1 et 3 rue Béarn à Metz-Borny.

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  • Point n°20 : Subvention pour des travaux concernant le remplacement des fenêtres de la cage d'escaliers de l'entrée sur la copropriété " Fantenotte" située 11 boulevard d'Alsace à Metz-Borny.

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  • Point n°21 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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  • Point n°22 : Projet de construction par BATIGERE de 41 logements (29 PLUS et 12 PLAI) situés rue des Jardins au Ban-Saint-Matin : demande de financement - 1 cas

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  • Point n°23 : Projet de construction par PRESENCE HABITAT d'une résidence d'accueil de 22 logements PLAI situés rue des Jardins au Ban-Saint-Martin : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n°24 : Garantie de Metz Métropole à BATIGERE MAISON FAMILIALE dans le cadre des Prêts de Haut Bilan Bonifiés (PHBB) de la Caisse des Dépôts (2ème partie) : garantie d'emprunt (contrat de prêt n°92700) - 1 cas

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Dernière mise à jour le 15.05.2019

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