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Conseil métropolitain 26 mars 2018

Retrouvez les délibérations du conseil métropolitain du 26 mars 2018.

Ordre du jour

Délibérations du Conseil métropolitain du 26 mars 2018.

  • Point n° 1 : ZAC du Parc du Technopôle : approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics.

Télécharger la délibération du point 1 (1)

Télécharger la délibération du point 1 (2)

 

  • Point 2 : Programme Local de l’Habitat (PLH) 2011-2017 de Metz Métropole : approbation de la modification simplifiée et prorogation pour deux ans.

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  • Point 3 : Redevance Spéciale : modification de règlement.

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  • Point 4 : Constitution des Commissions d’étude thématiques.

Télécharger la délibération du point 4

 

  • Point 6 : Fonds de concours 2018 : Attribution et affectation.

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  • Point 7 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

Télécharger la délibération du point 7

 

  • Point 8 : Communication des décisions.

Télécharger la délibération du point 8

 

 

Dernière mise à jour le 16.05.2019

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