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Conseil métropolitain 24 septembre 2018

Retrouvez les délibérations du conseil métropolitain du 24 septembre 2018.

Ordre du jour

Délibérations du Conseil métropolitain du 24 septembre 2018

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  • Point n° 1 : Lieu de réunion de l'organe délibérant.

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  • Point 2 : Rapport d'activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l'année 2017.

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  • Point 3 : Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du PLU de la Commune de Plappeville.

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  • Point 4 : Fonds de concours 2018 : attribution, affectation de l'Autorisation de Programme et modification du règlement d'attribution.

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  • Point 5 : Taxe GEMAPI : vote du produit attendu 2019.

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  • Point 6 : Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Electricité - instauration et reversement.

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  • Point 7 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

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  • Point 8 : Communication des décisions.

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Dernière mise à jour le 15.05.2019

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