Langue active :FR

  • Imprimer

Conseil métropolitain 22 octobre 2018

Retrouvez les délibérations du conseil métropolitain du 22 octobre 2018.

Ordre du jour

Délibérations du Conseil métropolitain du 22 octobre 2018

0:00
0:00

  

  • Point n° 1 : Pointe Sud du Plateau de Frescaty : approbation du dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC).

Télécharger la délibération du point 1

 

  

  • Point 2 : Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Mécleuves.

Télécharger la délibération du point 2

 

0:00
0:00

  

  • Point 3 : Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du PLU de la Commune d'Amanvillers.

Télécharger la délibération du point 3

 

0:00
0:00
0:00
0:00

  

  • Point 5 : Adoption du Document-cadre sur les orientations en matière d'attributions de logements locatifs sociaux.

Télécharger la délibération du point 5

 

0:00
0:00
0:00
0:00

  

  • Point 7 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

Télécharger la délibération du point 7

 

0:00
0:00

  

  • Point 8 : Communication des décisions.

Télécharger la délibération du point 8

 

0:00
0:00

Dernière mise à jour le 15.05.2019

Cette page a-t-elle répondu à vos attentes ?