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Conseil métropolitain 17 décembre 2018

Retrouvez les délibérations du conseil métropolitain du 17 décembre 2018.

Ordre du jour

Délibérations conseil métropolitain 17 décembre 2018

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  •   Point n° 1 : Approbation des statuts de Metz Métropole.

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  • Point 2 : Modification du Règlement intérieur.

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  •  Point 3 : Délégations du Conseil au Président.

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  • Point 4 : Adoption d'une Charte de gouvernance entre Metz Métropole et ses Communes.

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  • Point 5 : Fusion des deux Offices Publics de l'Habitat de Metz Métropole : Metz Habitat Territoire et l'OPH de Montigny-lès-Metz.

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  •  Point 6 : Plan Logement d'abord et lutte contre le sans-abrisme.

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  •  Point 7 : Contrat de Ville de Metz Métropole : rapport annuel Politique de la Ville 2017.

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  • Point 8 : Plan de sauvegarde de la copropriété Bernadette à Metz-Borny - Instauration du Droit de Préemption Urbain renforcé.

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  • Point 9 : Plateau de Frescaty : approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Pointe Sud ».

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  •  Point 10 : Révision générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Nouilly : bilan de la concertation et arrêt du projet.

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  •  Point 11 : Révision Générale du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saulny : débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD).

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  • Point 12 : Révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Chieulles : débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD).

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  • Point 13 : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de Gravelotte : Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD).

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  • Point 14 : Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de Rozérieulles : débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD).

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  • Point 15 : Extension du périmètre du SIEGVO suite à la prise de compétence eau potable par la Communauté de Communes Pays Orne Moselle (CCPOM) - Cas des Communes de Moyeuvre-Grande et Moyeuvre-Petite. 

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  • Point 16 : Evolution des statuts du Syndicat Mixte pour l’Aménagement Hydraulique de la Seille (SMAHS).

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  • Point 17 : Décision Modificative n° 3-2018, subventions aux budgets annexes, Autorisations de Programme et tableau des effectifs.

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  •  Point 18 : Inscription de crédits d'investissement par anticipation du Budget Primitif 2019.

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  • Point 19 : Attributions de compensation définitives 2018.

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  • Point 20 : Rapport d'activité 2017-2018 du Conseil de développement durable de Metz Métropole (CODEV).

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  •  Point 21 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

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  • Point 22 : Communication des décisions

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Dernière mise à jour le 22.05.2019

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