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Bureau métropolitain 3 décembre 2018

Retrouvez les délibérations du bureau métropolitain du 3 décembre 2018.

Ordre du jour

Délibérations du Bureau métropolitain du 3 décembre 2018

  • Point n° 1 : Désignation de Monsieur Jérôme DESFORGES, Adjoint au Maire de Scy-Chazelles, non Conseiller métropolitain, au sein de la Commission Collecte, traitement et valorisation des déchets.

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  • Point 2 : Adhésion de Metz Métropole à la Communauté Professionelle Territoriale de Santé de Metz et Environs et désignation d'un représentant.

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  • Point 3 : Opéra-Théâtre de Metz Métropole - Signature de contrats de coproduction (opéra-ballet "Orphée et Eurydice", spectacle musical "Le Petit Prince" et opéra "Carmen").

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  • Point 4 : Délégation de Service Public pour le développement et l'exploitation du Parc des Expositions de Metz Métropole - Avenant n°5.

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  • Point 5 : Convention de Délégation de Service Public pour la gestion de la Maison de l'Entreprise de Metz Métropole : prolongation de 7 mois.

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  • Point 6 : Provisions pour contentieux et risques - point 2018.

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  • Point 7 : Versement par anticipation au vote du Budget Primitif 2019 d'avances sur contributions financières ou subventions auprès de divers organismes.

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  • Point 8 : Prestations de services informatiques : mise à disposition d'un tiers de télétransmission des actes et tarifs forfaitaires.

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  • Point 9 : Désignation du Directeur de la Régie de l'Eau de Metz Métropole.

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  • Point 10 : Reversement aux communes des redevances R2 électricité et RODP provisoire gaz. 

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  • Point 11 : Charte d'engagement pour l'adaptation et l'atténuation du changement climatique dans le domaine de l'eau du bassin Rhin-Meuse.

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  • Point n° 12 : Moulins-lès-Metz : Aménagement du Ruisseau de Montvaux et de l’Espace Naturel Sensible aux lieux-dits « La Saussaie » et « Le Pâquis » - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage.

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  • Point n° 13 : Réseaux d'évacuation des eaux pluviales : Affectation de l'Autorisation de Programme "Réseaux d'assainissement Eaux pluviales ".

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  • Point n° 14 : Convention de prestations de services entre Metz Métropole et la Ville de Metz.

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  • Point n° 15 : Instauration de nouveaux tarifs métropolitains au regard des compétences transférées au 1er janvier 2018. 

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  • Point n° 16 : Signature de l'accord de partenariat ADEME - Metz Métropole.

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  • Point retiré :  Actipôle - Petite Voëvre - terrains ex-PSA : cession de deux parcelles situées rue des Potiers d'Etain à KILOUTOU.

 

  • Point n° 17 : Convention de mandat d'étude avec la SAREMM concernant la reconversion de la caserne Ranconval.

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  • Point retiré : Plateau de Frescaty : Acquisition auprès de l'EPFL de l’ancien Camp de Tournebride.

 

  • Point n° 18 : Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de La Maxe : approbation.

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  • Point n° 19 : Versement de subventions dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2020 - Programmation 2018.

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  • Point n° 20 : Réaménagement de la dette contractée à la Caisse des Dépôts par BATIGERE.

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  • Point 21 : Garantie de Metz Métropole à Présence Habitat dans le cadre du dispositif des prêts de haut de bilan bonifiés de la Caisse des Dépôts.

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  • Point 22 : Maintien de la garantie initialement accordée à BATIGERE au bénéfice de PRESENCE HABITAT concernant le Centre d'hébergement d'urgence et de réinsertion sociale rue Mazelle à Metz. 

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  • Point 23 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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  • Point 24 : Subvention pour des travaux concernant les menuiseries extérieures des communs et de sécurité sur la façade (chute de crépis et infiltration) sur la copropriété "Gabriel Pierné" située 1, 9 et 11 rue du Gabriel Pierné à Metz.

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  • Point 25 : Projet de construction par BATIGERE MAISON FAMILIALE de 7 logements PSLA - 11 rue du Goullon à Metz : garantie d’emprunt - 1 cas.

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  • Point 26 : Projet de création par l'Association CARREFOUR d'une auberge de jeunesse située Place du Roi George à Metz : demande de financement et de garantie d'emprunt.

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  • Point 27 : Projet de réalisation de 52 pavillons jumelés sur les lots 1 à 5 de la ZAC des Côteaux 2 à Woippy dans le cadre du programme « Maison Durable » : demande de financement.

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  • Point 28 : Projet de réalisation de 48 pavillons jumelés sur les lots 6 à 10 de la ZAC des Côteaux 2 à Woippy dans le cadre du programme « Maison Durable » : demande de financement. 

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  • Point n° 29 : Soutien de Metz Métropole au portage immobilier ciblé de la copropriété Bernadette. 

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Dernière mise à jour le 15.05.2019

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