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Bureau métropolitain 22 mai 2018

Retrouvez les délibérations du bureau métropolitain du 22 mai 2018.

Ordre du jour

Délibérations du Bureau métropolitain du 22 mai 2018

  • Point n° 1 : Prestations de services en matière d'Achat et de Commande Publique : achat de gaz naturel

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  • Point 2 : Convention de cofinancement de la campagne de communication de la bibliothèque numérique de référence Limédia.fr.

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  • Point 3 : Musée de La Cour d’Or - Metz Métropole : Signature d'un contrat de coproduction entre la Ville de Metz et Metz Métropole pour une installation artistique au Musée de La Cour d'Or - Metz Métropole pour la saison culturelle "Constellations - Pierres Numériques - Interreg V".

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  • Point 4 : Versement d'une subvention à l'Association "Grand Est Numérique" (GEN) et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.

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  • Point 5 : Signature d'une convention entre l'Eurométropole de Strasbourg, Metz Métropole et l'association ACCRO pour l'appel à projets Tango & Scan.

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  • Point 6 : Soutien à la dynamique de création d’entreprise : attribution de subventions et signatures de conventions d’objectifs et de moyens au titre de 2018 aux structures d’accompagnement à la création d’entreprise.

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  • Point 7 : Attribution d'une subvention à l'Agence Inspire Metz pour l'année 2018.

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  • Point 8 : Attribution de subventions au titre du "Développement économique".

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  • Point 9 : Tarifs concernant l'exploitation du Parc des Expositions de Metz Métropole.

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  • Point 10 : Attribution de subventions « Enseignement Supérieur ». 

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  • Point 11 : Actipôle - Petite Voëvre - Terrains ex-PSA : cession de deux terrains situés rue des Potiers d'Etain à Mesut YILDIRIM.

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  • Point n° 12 : Plateau de Frescaty : cession d'une parcelle non-batie sur l'ex zone de vie.

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  • Point n° 13 : Projet de construction par l'AFAEDAM de 40 logements PLS situés rue de la ZAC de la Mermoz à Marly : garantie d’emprunt - 1 cas.

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  • Point n° 14 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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  • Point n° 15 : Versement de subventions - Actions de cohésion sociale.

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  • Point n° 16 : Versement de subventions dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2020 -Programmation 2018.

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  • Point n° 17 : Participation de Metz Métropole au financement de la Mission Locale du Pays Messin au titre de l'année 2018.

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  • Point n° 18 : Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant au sein de la Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF).

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  • Point n° 19 : Désignation de deux représentants titulaires et de deux représentants suppléants supplémentaires de Metz Métropole au sein du Syndicat Mixte Moselle Aval.

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  • Point n° 20 : Tarifs dans les transports en commun à compter du 1er juillet 2018.

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  • Point n° 21 : « Metz à Vélo » : attribution d’une subvention pour 2018 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens.

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  • Point n° 22 : Convention de partenariat entre Metz Métropole et la Caisse des Dépôts et Consignations visant à accompagner la transformation de la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole en Métropole.

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  • Point 23 : Révision de la rémunération du Responsable du Pôle Exploitation territoriale de la Direction du Cycle des déchets. 

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  • Point n° 24 : Désignation d'un représentant de Metz Métropole au Conseil d'Administration de la SAEML Mirabelle TV.

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  • Point 25 : Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et au Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, décision du maitien de la parité numérique et du recueil de l'avis des représentants de la collectivité.

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  • Point 26 : ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre - cession du lot D2.1 : Agrément de Metz Métropole 

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Dernière mise à jour le 16.05.2019

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