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Bureau métropolitain 15 octobre 2018

Retrouvez les délibérations du bureau métropolitain du 15 octobre 2018.

Ordre du jour

Délibérations du Bureau métropolitain du 15 octobre 2018

  • Point n° 1 : Renouvellement du Conseil de développement durable (CODEV) 

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  • Point 2 : Travaux d'extension du Centre Technique Communautaire - Affectation de l'Autorisation de Programme. 

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  • Point 3 : Modification du règlement relatif au Compte Epargne-Temps

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  • Point 4 : Tableau des effectifs de Metz Métropole.

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  • Point 5 : Adoption des statuts modifiés de l'Ecole Supérieure d'Art de Lorraine.

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  • Point 6 : Convention annuelle 2018 entre le Conseil Départemental de la Moselle et Metz Métropole pour le Conservatoire à Rayonnement Régional Gabriel Pierné de Metz Métropole.

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  • Point 7 : Musée de La Cour d'Or - Metz Métropole - Application du tarif réduit de billetterie pour les comités d'entreprise et les amicales de fonctionnaires. 

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  • Point 8 : Attribution d'une subvention pour l'année 2018 et signature d'une convention financière entre Metz Métropole et le Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires de Lorraine (CROUS). 

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  • Point 9 : Georgia Tech Lorraine : attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2018 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens. 

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  • Point 10 : Soutien au Centre Pierre Janet - Centre universitaire de Psychothérapie de Metz. 

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  • Point 11 : Soutien au Centre pilote "La Main à la Pâte" au sein du centre satellite de la Maison pour la Science en Lorraine - site de l'ESPE de Montigny-lès-Metz/Metz. 

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  • Point n° 12 : Attribution d'une subvention pour 2018 et signature d'une convention de financement annuelle à l'Université de Lorraine au titre du fonctionnement du PEEL (Pôle Etudiant Entrepreneur de Lorraine). 

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  • Point n° 13 : Attribution de subventins "Développement économique". 

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  • Point n° 14 : Transfert de propriété de mobilier archéologique. 

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  • Point n° 15 : Transfert des voiries, équipements et espaces publics des Zones d'Activités Economiques (ZAE). 

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  • Point n° 16 : Amélioration de l'accessibilité du Plateau de Frescaty et de la Zone d'Actisud : signature de conventions portant offre de concours avec les sociétés DECATHLON, RIVOLI, AVENIR PATRIMOINE (Amundi Asset Management), SARL DICIAL (La Pataterie) ETIXIA, relatives à la création d'un giratoire au carrefour de l'allée des gravières et de le RD5b sur la commune d'Augny. 

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  • Point n° 17 : Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Longeville-lès-Metz - Définition des modalités de la mise à disposition. 

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  • Point n° 18 : Approbation de la modification simplifiée n°4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Metz. 

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  • Point n° 19 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné. 

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  • Point n° 20 : Projet de construction par LOGIEST de 92 logements (63 PLUS et 29 PLAI) situés sur l'ancien site Bon Secours - quartier Coeur Impérial rue Verlaine à Metz - demande de financement - 1 cas. 

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  • Point n° 21 : Projet de construction en VEFA par IMMOBILIERE 3F GRAND EST de 20 logements individuels (14 PLUS et 6 PLAI) situés sur le lotissement "Les Hameaux de la Papeterie" à Marly : garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 81276) - 1 cas.

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  • Point n° 22 : Projet de construction en VEFA par IMMOBILIERE 3F GRAND EST de 25 logements (19 PLUS et 6 PLAI) situés rue de Verdun à Ars-sur-Moselle : garantie d'emprunt (contrat de prêt n° 79579) - 1 cas. 

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  • Point 23 : Dotation de Solidarité Communautaire - Exercice 2018. 

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Dernière mise à jour le 15.05.2019

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