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Bureau métropolitain 12 novembre 2018

Retrouvez les délibérations du bureau métropolitain du 12 novembre 2018.

Ordre du jour

Délibérations bureau métropolitain 12 novembre 2018

  • Point n° 1 : Actipôle - Petite Voëvre - terrains ex-PSA : cession de deux parcelles situées rue des Potiers d'Etain à Monsieur Mesut YILDIRIM : modification de l'acquéreur.

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  • Point 2 : Actipôle - Petite Voëvre - terrains ex-PSA : cession d'un terrain situé rue des Potiers d'Etain à la société STO24 FRA n°032.

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  • Point 3 : Réaménagement de la dette contractée à la Caisse des Dépôts par LOGIEST.

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  • Point 4 : Projet de restructuration par Adoma du Foyer de Travailleurs Migrants "Les Arènes" en une Résidence Sociale de 74 logements PLAI - 7 rue Dembour à Metz : demande de financement - 1 cas.

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  • Point 5 : Projet de réhabilitation par LOGIEST de 160 logements - rue Le Joindre et rue Godard à Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 84774) - 1 cas.

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  • Point 6 : Projet de réalisation de 48 pavillons jumelés sur les lots 6 à 10 de la ZAC des Côteaux 2 à Woippy dans le cadre du programme « Maison Durable » : demande de financement.

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  • Point 7 : Projet de création d'une auberge de jeunesse située Place du Roi Georges à Metz : garantie d’emprunt - 1 cas. 

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  • Point 8 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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  • Point 9 : Délégation de Service Public relative à l’exploitation de l’aire permanente d’accueil des gens du voyage de Metz Blida - Rapport annuel 2017.

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  • Point 10 : Bilan de la concertation et arrêt du projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune d'Ars-sur-Moselle.

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  • Point 11 : Versement d’une avance sur la dotation initiale en espèces à la Régie des Eaux de Metz Métropole (REMM) et d'une contribution en espèces au Syndicat des Eaux de la Région Messine (SERM).

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  • Point n° 13 : Convention avec la Régie de l'Eau de Metz Métropole pour le contrôle technique des Points d'Eau Incendie.

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  • Point n° 14 : Délégations de Service Public relatives à l'exercice de la compétence eau potable - Rapports Annuels 2017.

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  • Point n° 15 : Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'eau potable - Exercice 2017.

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  • Point n° 16 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement. Exercice 2017.

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  • Point n° 17 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2017.

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  • Point n° 18 : Concessions et Délégations de Service Public Energie.

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  • Point n° 19 : Montant des redevances d'occupation du domaine public pour les ouvrages de distribution de gaz et d'électricité.

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  • Point n° 20 : Délégation de Service Public pour le transport urbain de voyageurs - rapport annuel 2017.

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  • Point n° 22 : Affectation de l'Autorisation de Programme 18 QVTC 01 «Acquisition de 3 BHNS et 2 Bluebus» dans le cadre du Transport Urbain.

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  • Point 23 : Délégation de Service Public relative à l’exploitation des parkings de Metz Métropole - Rapport Annuel 2017.

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  • Point 24 : Avenant n°3 au contrat de Délégation de Service Public du parking en enclos de la place COISLIN.

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  • Point 25 : Délégation de Service Public relative à l’exploitation du crématorium - Rapport Annuel 2017.

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  • Point 26 : Délégations de Service Public Réseaux de communication électronique.

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  • Point 27 : Délégation de Service Public pour la gestion de la Maison de l'Entreprise de Metz Métropole - Rapport annuel 2017.

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  • Point 28 : Délégation de Service Public pour le développement et l'exploitation du Parc des Expositions et du Centre de Congrès de Metz Métropole - Rapports annuels 2017.

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  • Point 29 : Commissariat aux Investissements pour l’Innovation et la Mobilisation Economique (C2IME) : attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2018 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.

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  • Point 30 : Pôle de Compétitivité Materalia : attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2018 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.

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  • Point 31 : Attribution d'une subvention pour 2018 à l’Association World Trade Center Franco-Allemand de Metz Saarbrücken.

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  • Point 32 : Attribution d'une subvention pour 2018 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre Metz Métropole et le "Club Lorraine Contact Client - Club L2C". 

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  • Point 33 : Attribution de subventions "Développement économique".

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  • Point 35 : Désignation des représentants de Metz Métropole au Conseil d'Administration de la Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) Metz Techno'pôles.

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  • Point 36 : Examen des rapports annuels des représentants de Metz Métropole au sein des Conseils d'Administration de la SAEML TAMM, de la SPL SAREMM, de la SEM Metz Techno'pôles et de la SPL M3Congrès - Exercice 2017.

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Dernière mise à jour le 17.12.2018

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