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Bureau métropolitain 12 novembre 2018

Retrouvez les délibérations du bureau métropolitain du 12 novembre 2018.

Ordre du jour

Délibérations du Bureau métropolitain du 12 novembre 2018

  • Point n° 1 : Actipôle - Petite Voëvre - terrains ex-PSA : cession de deux parcelles situées rue des Potiers d'Etain à Monsieur Mesut YILDIRIM : modification de l'acquéreur.

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  • Point 2 : Actipôle - Petite Voëvre - terrains ex-PSA : cession d'un terrain situé rue des Potiers d'Etain à la société STO24 FRA n°032.

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  • Point 3 : Réaménagement de la dette contractée à la Caisse des Dépôts par LOGIEST.

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  • Point 4 : Projet de restructuration par Adoma du Foyer de Travailleurs Migrants "Les Arènes" en une Résidence Sociale de 74 logements PLAI - 7 rue Dembour à Metz : demande de financement - 1 cas.

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  • Point 5 : Projet de réhabilitation par LOGIEST de 160 logements - rue Le Joindre et rue Godard à Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 84774) - 1 cas.

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  • Point 6 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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  • Point 7 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation de l'aire permanente d'accueil des gens du voyage de Metz Blide - Rapport annuel 2017.

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  • Point 8 : Bilan de la concertation du projet de révision allégée de PLU de la Commune d'Ars-sur-Moselle.

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  • Point 9 : Versement d'une avance sur la dotation initiale en espèces à la Régie des Eaux de Metz Métropole (REMM).

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  • Point 10 : Convention de prestations de services entre Metz Métropole et la Régie de l'Eau de Metz Métropole.

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  • Point 11 : Convention avec la Régie de l'Eau de Metz Métropole pour le contrôle technique des Points d'Eau Incendie.

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  • Point n° 12 : Délégation de Service Public relative à l'exercice de la compétence eau potable de la commune de Féy, Marieulles, Rozérieulles et Montigny-lès-Metz- Rapport Annuel 2017 .

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  • Point n° 13 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable de la commune de Féy, Marieulles, Rozérieulles, Montigny-lès-Metz - exercice 2017

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  • Point n° 14 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement. Exercice 2017.

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  • Point n° 15 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2017

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  • Point n° 16 : Concessions et Délégations de Service Public Energie.

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  • Point n° 17 : Redevance d'occupation du domaine public - Gaz, Electricité . Redevance d'occupation du domaine public pour chantiers provisoires électricité et gaz.

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  • Point n° 18 : Délégation de Service Public pour le transport urbain de voyageurs - rapport annuel 2017.

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  • Point n° 19 : Voirires affectées à METTIS : convention de prestations de services entre Metz Métropole et Metz.

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  • Point n° 20 : Affectation de l'Autorisation de Programme 18 QVTC 01 "Acquisition de 3 BHNS et 2 Bluebus" dans le cadre du Transport Urbain.

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  • Point n° 22 : Avenant n°3 au contrat de Délégation de Service Public du parking en enclos de la place COISLIN.

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  • Point 23 : Délégation de Service Public relative à l’exploitation du crématorium - Rapport Annuel 2017.

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  • Point 24 : Délégations de Service Public Réseaux de communication électronique.

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  • Point 25 : Délégation de Service Public pour la gestion de la Maison de l'Entreprise de Metz Métropole - Rapport annuel 2017.

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  • Point 26 : Délégations de Service Public pour le développement et l'exploitation du Parc des Expositions de Metz Métropole - Rapport annuel 2017 Metz Expo Evénements.

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  • Point 27 : Commissariat aux Investissements pour l'Innovation et la Mobilisation Economique (C2IME) : attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 22018 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.

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  • Point 28 : Pôle de Compétitivité Materalia : attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2018 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.

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  • Point 29 : Attribution d'une subvention pour 2018 à l'Association World Trade Center Franco-Allemand de Metz Saarbrücken.

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  • Point 30 : Attribution d'une subvention pour 2018 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre Metz Métropole et le "Club Lorraine Contact Client - Club L2C".

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  • Point 31 : Attribution des subventions "Développement économique".

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  • Point 32 : Attribution de subventions "Enseignement Supérieur".

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  • Point 33 : Désignation des représentants de Metz Métropole au Conseil d'Administration de la Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) Metz Techno'pôles.

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  • Point 34 : Examen du rapport annuel des représentants de Metz Métropole au sein du Conseil d'Administration de la Société Anonyme d'Econmie Mixte Locale (SAEML) TAMM- Exercice 2017.

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  • Point 35 : Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) : Modifications du règlement.

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  • Point 36 : Recrutement d'un Ingénieur Sécurité et Systèmes par voie contractuelle.

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Dernière mise à jour le 16.05.2019

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