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Conseil de communauté du 3 avril 2017

Retrouvez les délibérations du Conseil de communauté du 3 avril 2017

Ordre du jour

Délibérations du Conseil de communauté du 3 avril 2017

  • Point n° 1 : Cap sur la Métropole : transformation de la communauté d'agglomération en métropole et saisine des conseils municipaux.

Télécharger la délibération du point 1

Télécharger le rapport du point 1

 

  • Point n° 2 : Aménagement du site du Plateau de Frescaty - Principe de création d’une seconde Zone d’Aménagement Concerté (ZAC), définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation.

Télécharger la délibération du point 2

Télécharger le rapport du point 2

Dernière mise à jour le 16.05.2019

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