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Conseil de communauté du 27 mars 2017

Retrouvez les délibérations du Conseil de communauté du 27 mars 2017

Ordre du jour

Délibérations du Conseil de communauté du 27 mars 2017

  • Point n° 1 : Installation d'un nouveau Conseiller communautaire suppléant de la Commune de La Maxe.

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  • Point n° 2 : Désignation de Monsieur Thierry PERNET, Conseiller communautaire suppléant de la Commune de La Maxe, au sein d'une Commission d'étude thématique.

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  • Point n° 3 : Désignation de deux représentants titulaires et de deux représentants suppléants supplémentaires au Syndicat Mixte chargé de l'élaboration et du suivi du Schéma de Cohérence Territoriale de l'Agglomération Messine (SCoTAM).

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  • Point n° 5 : Règlement d'attribution et de gestion des fonds de concours pour la période 2017-2020.

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  • Point n° 6 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

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  • Point n° 7 : Communication des décisions.

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Dernière mise à jour le 16.05.2019

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