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Conseil de communauté du 25 septembre 2017

Retrouvez les délibérations du Conseil de communauté du 25 septembre 2017

Ordre du jour

Délibérations du Conseil de communauté du 25 septembre 2017

  • Point n° 2 : Indemnité pour travail dominical, Musée de la Cour d'Or - Metz Métropole : levée de la prescription quadriennale.

Télécharger la délibération du point 2

 

  • Point n° 3 : Rapport d'activité du Conseil de développement durable de Metz Métropole (CODEV).

Télécharger la délibération du point 3

 

  • Point n° 4 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

Télécharger la délibération du point 4

 

  • Point n° 5 : Communication des décisions.

Télécharger la délibération du point 5

 

Dernière mise à jour le 16.05.2019

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