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Bureau du 3 avril 2017

Retrouvez les délibérations du bureau du 3 avril 2017.

Ordre du jour

Délibérations du bureau du 3 avril 2017

  • Point n° 1 : Désignation d'un représentant de Metz Métropole au Conseil de surveillance du Centre Hospitalier Régional (CHR) de Metz-Thionville en remplacement de Monsieur Jean-Luc BOHL.

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  • Point 2 : Désignation de Madame Sophie CRETY, Conseiller Municipal de Lorry-lèsMetz, non Conseiller communautaire, au sein d'une nouvelle Commission d'étude thématique.

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  • Point retiré : Point 3 : Fonds de concours : désignation des membres de la Commission d'Attribution 

 

  • Point 4 : Protocole d'accord transactionnel - Metz Métropole - SMACL - M. et Mme MADIER.

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  • Point 5 : Convention annuelle objectifs et de moyens relative aux actions à caractère social en faveur du personnel de la Communauté d'Aglomération de Metz Métropole entre l'Amicale du Personnel Municipal et Metz Métropole pour l'année 2017.

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  • Point 6 : Signature d'une convention entre l'Eurométropole de Strasbourg, la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole et l'association ACCRO - ACtions pour un développement CRéatif des Organisations - pour l'appel à projets Tango & Scan.

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  • Point 7 : Mise en place d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH), d'un Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement des Copropriétés (POPAC) et d'un avenant au Protocole Habiter Mieux dans le cadre d'une nouvelle contractualisation entre Metz Métropole et l'Agence Nationale pour l'Habitat (ANAH).

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  • Point 8 : Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole et l’Agence d’Urbanisme d’Agglomérations de Moselle (AGURAM) pour l’année 2017.

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  • Point 9 : Plateau de Frescaty : acquisition et cession de terrains sur l'ex zone de vie.

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  • Point 10 : Plateau de Frescaty : Facturation des badges électroniques d'accès au Plateau de Frescaty

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  • Point 11 : SPL Metz Métropole Moselle Congrès : Approbation d'une convention financière au titre de l'exercice 2017.

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  • Point n° 12 : Metz Métropole Développement : attribution d’une subvention pour 2017 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens.

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  • Point n° 13 : Association Club Metz Technopôle : attribution d’une subvention pour 2017 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens.

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  • Point n° 14 : Application du tarif réduit de billetterie du Musée de La Cour d'Or - Metz Métropole pour les détenteurs du Pass Lorraine.

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  • Point n° 15 : Programme d'investissement du Centre Pompidou-Metz pour l'année 2017 - Affectation de l'Autorisation de Programme 17ATEC01.

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  • Point n° 16 : Contribution financière à l'EPCC Centre Pompidou-Metz pour l'année 2017.

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  • Point n° 17 : Contribution financière à l'EPCC ESAL-CEFEDEM pour l'année 2017.

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  • Point n° 18 : Versement d'une subvention à l'Office de Tourisme de Metz-Cathédrale et signature d'une convention d'objectifs et de moyens au titre de l'année 2017.

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  • Point n° 19 : Travaux de rénovation et de mise en conformité des Bâtiments Communautaires - Affectation partielle de l'Autorisation de Programme "Rénovation et conformité des bâtiments communautaires".

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  • Point n° 20 : Versement d'une contribution 2017 à la Régie HAGANIS au titre des missions d'entretien et de maintenance des réseaux et ouvrages d'eaux pluviales.

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  • Point n° 21 : Régie HAGANIS : Approbation du programme d'investissement 2017.

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  • Point n° 22 : Réseau d'évacuation des eaux pluviales : Programme d'investissement 2017, convention financière cadre relative au programme d'assainissement entre la Régie HAGANIS et Metz Métropole et affectation partielle de l'Autorisation de Programme "Réseaux d'assainissement Eaux pluviales".

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  • Point 23 : Projet de renaturation et de restauration du ruisseau Saint-Pierre et de ses affluents.

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  • Point n° 24 : Déchèteries de Metz Métropole - Convention d'utilisation par les habitants de 5 communes de la Communauté de Commune Haut Chemin - Pays de Pange.

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  • Point 25 : Convention de coopération pour la fourniture de sacs noirs et transparents pour la collecte des déchets ménagers et assimilés.

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Dernière mise à jour le 16.05.2019

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