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Bureau du 19 juin 2017

Retrouvez les délibérations du Bureau du 19 juin 2017

Ordre du jour

Délibérations du Bureau du 19 juin 2017

  • Point n° 1 : Projet de renaturation et de restauration du ruisseau Saint-Pierre et de ses affluents - Affectation partielle de l'Autorisation de Programme.

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  • Point 2 : Avenant n° 3 à la Convention multipartenariale relative à l’exploitation et au financement du Système d’Information Multimodale en Région Lorraine.

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  • Point retiré : Point 3 : Conventions relatives à l'installation, la prise en charge financière et à l'entretien des Points d'Apport Volontaire Enterrés (PAVE).

 

  • Point 4 : Réfection des toitures de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole : Attribution des marchés de travaux et Affectation complémentaire de l'Autorisation de Programme.

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  • Point 6 : Opéra-Théâtre de Metz Métropole - Vente de costumes déclassés.

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  • Point 7 : Opéra-Théâtre de Metz Métropole - Saison 2017/2018 : Fixation du tarif et des quantités de programmes de salle.

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  • Point 8 : Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) Gabriel Pierné de Metz Métropole : Actualisation des conditions d'exonération, d'enregistrement, de scolarité et de proratisation pour l'année scolaire 2017-2018 et adoption d'un règlement d'application de la tarification générale pour l'année scolaire 2017- 2018.

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  • Point 9 : Complexe sportif Val Saint-Pierre à Jury - Création d'un tarif pour une animation sportive pendant les vacances scolaires.

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  • Point 10 : Adhésion à la Conférence Nationale Permanente du Tourisme Urbain.

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  • Point 11 : Convention de partenariat avec la Ville de Metz et le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA).

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  • Point n° 12 : Zone d'Aménagement Concerté du Parc du Technopôle : approbation de l'avenant n°1 à la convention de concession d'Aménagement.

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  • Point n° 13 : Zone d'activité économique Actipôle - Petite Voëvre : mise au point et signature d'un avenant à la convention de maîtrise foncière opérationnelle signée par la Ville de Metz, l'EPFL et Metz Métropole, acquisition et cession de terrains.

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  • Point n° 14 : Attribution de subventions « Enseignement Supérieur ».

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  • Point n° 15 : Association Institut Lafayette : attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’année 2017 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens.

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  • Point n° 16 : Soutien au Centre pilote « La Main à la Pâte » au sein du centre satellite de la Maison pour la Science en Lorraine - site de l'ESPÉ de Metz/Montigny-lès-Metz.

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  • Point n° 17 : Attribution de subventions au titre du "Développement économique".

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  • Point n° 18 : Versement de subventions dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2020 - Programmation 2017.

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  • Point n° 19 : Projet d'acquisition en VEFA par VILOGIA de 27 logements (22 PLUS et 5 PLAI) - ZAC au Sugnon à Montigny-lès-Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 62302) - 1 cas.

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  • Point n° 20 : Projet d’acquisition en VEFA par la Société Foncière d’Habitat et Humanisme de 15 logements (7 PLUS et 8 PLAI) - ZAC des Sansonnets à Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 62476) - 1 cas.

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  • Point n° 21 : Subventions aux travaux de réhabilitation des copropriétés en difficulté concernées par des dispositifs opérationnels - 3 cas.

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  • Point n° 22 : Projet d'acquisition-amélioration par l’OPH de Montigny-lès-Metz d'un logement PLUS, 5 rue des Martyrs à Montigny-lès-Metz : demande de financement - 1 cas.

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  • Point 23 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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  • Point 24 : Marché subséquent n°6 de l'accord-cadre n° 1301 relatif à la fourniture de gaz naturel (achat, transport, distribution et stockage) et services associés.

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  • Point 26 : Recrutement d'un Chargé de Mission "Natura 2000".

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  • Point 27 : Mise à disposition d'un agent auprès de l'association TCRM-BLIDA.

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  • Point 28 : Mise à disposition d'un agent auprès de la Ville de Metz.

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  • Point 29 : Création d’un emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint.

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  • Point 30 : Mise à disposition de personnel auprès de la Ville de Metz.

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  • Point 31 : Convention entre Metz Métropole et le Préfet de la Moselle pour la transmission électronique des actes au représentant de l'État dans le cadre du contrôle de légalité.

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  • Point 32 : Convention de prestations de services entre Metz Métropole et la Commune de Scy-Chazelles.

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  • Point 33 : Retrait de Monsieur Raphaël PITTI des deux Commissions d'étude thématiques dont il est membre.

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Dernière mise à jour le 16.05.2019

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