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Bureau du 18 septembre 2017

Retrouvez les délibérations du Bureau du 18 septembre 2017

Ordre du jour

Délibérations du Bureau du 18 septembre 2017

  • Point n° 1 : Désignation de 4 membres supplémentaires à la Commission d'attribution des fonds de concours.

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  • Point retiré : Point 2 : Projet d'acquisition d'un programme immobilier en vue de la création d'un nouveau siège pour Metz Métropole.

 

  • Point 3 : Convention annuelle 2017 entre le Conseil Départemental de la Moselle et la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole pour le Conservatoire à Rayonnement Régional Gabriel Pierné - Metz Métropole.

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  • Point 4 : Musée de La Cour d’Or - Metz Métropole : signature d'un contrat de coproduction entre la Ville de Metz et Metz Métropole relatif à une installation artistique sur la façade du Musée pour le parcours "Pierres Numériques" dans le cadre de "Constellations" de Metz..

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  • Point 5 : Musée de La Cour d'Or - Metz Métropole : baisse des prix d'ouvrages anciens et fixation du prix de vente de nouveaux produits dérivés proposés à la boutique du Musée.

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  • Point 6 : Musée de La Cour d'Or - Metz Métropole. Aménagement d'un nouvel accueil : avenant 1 au marché de travaux n° 1415 - lot 1 "Démolition, gros oeuvre, charpente métallique, vitrage".

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  • Point 7 : Convention pour la mise en œuvre de l'intégration tarifaire entre les réseaux LE MET' et TER.

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  • Point 8 : Affectation complémentaire de l'Autorisation de Programme 16 QVTC 01 « Optimisation des lignes structurantes » dans le cadre du Transport Urbain.

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  • Point 9 : Lancement d'un appel d'offres ouvert pour l'entretien, la maintenance, et la réparation du parc de véhicules et de ses équipements, et des équipements de collecte mobiles du Pôle Gestion des Déchets.

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  • Point 10 : Convention d'adhésion relative à la collecte et au traitement des Déchets Papiers pour l'année 2017.

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  • Point 11 : SPL SAREMM : fonction de Président Directeur Général et désignation d'un représentant de Metz Métropole au sein du Comité Technique.

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  • Point retiré : Point n° 12 : Projet de modifications statutaires de la SPL "Société d’Aménagement et de Restauration de Metz Métropole" (SAREMM) relatif à l’augmentation du capital social, à la modification du nombre de sièges d’administrateur et à la durée des mandats d’administrateur.

 

  • Point n° 13 : SEM Metz Technopôle - Modifications statutaires.

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  • Point n° 14 : Renouvellement de la convention de partenariat avec le Conservatoire des Espaces Naturels (CEN) de Lorraine.

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  • Point n° 15 : Lotissement à vocation économique "Le Breuil" à Jury - Intégration des voiries dans le domaine public communautaire et constitution de servitudes.

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  • Point n° 16 : Actipôle - Petite Voëvre : acquisition et cession de terrains situés boulevard Solidarité à Metz.

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  • Point n° 17 : ZAC du Domaine de Frescaty : Travaux de viabilisation de l'ex-résidence du général - convention de raccordement électrique.

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  • Point n° 18 : Lancement d'un programme de bourses destinées au soutien de l'écosystème messin de LORnTECH.

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  • Point n° 19 : Versement d'une subvention à l'Association "Grand Est Numérique" (GEN).

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  • Point n° 20 : Georgia Tech Lorraine : attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2017 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens.

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  • Point n° 21 : Soutien au Centre Pierre Janet - Centre Universitaire de Psychothérapie de Metz initié par le laboratoire APEMAC-Metz de l’Université de Lorraine.

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  • Point n° 22 : Attribution de subventions pour 2017 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’Université de Lorraine - site de Metz.

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  • Point 23 : Attribution de subventions « Enseignement Supérieur ».

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  • Point 24 : Désignation d'un représentant titulaire au sein du Conseil du collegium Droit, Economie, Gestion de l'Université de Lorraine.

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  • Point 26 : Avis sur le projet de Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage (SDAHGV) 2017-2023.

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  • Point 27 : Participation au fonctionnement du projet de colocations solidaires par l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) permettant de faciliter l'accès au logement des jeunes.

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  • Point 28 : Participation au fonctionnement du Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ).

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  • Point 29 : Garantie de Metz Métropole à Présence Habitat dans le cadre du dispositif des "prêts de haut de bilan bonifiés" de la Caisse des dépôts.

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  • Point 30 : Subventions aux travaux de réhabilitation de la copropriété « Fantenotte » située boulevard d'Alsace et rue du Bourbonnais à Metz-Borny.

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  • Point 31 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné

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  • Point 32 : Projet d'acquisition en VEFA par NEOLIA LORRAINE de 36 logements (20 PLUS et 16 PLAI) - rue Paul Langevin à Saint-Julien-lès-Metz : demande de financement - 1 cas.

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  • Point 33 : Projet d'acquisition-amélioration d'une Résidence Sociale par ADOMA de 61 logements PLAI - 18 rue Drogon à Metz : demande de financement - 1 cas.

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  • Point 34 : Projets par LOGIEST de démolition de 136 logements situés 8 à 18 rue du Languedoc et de réhabilitation de 156 logements situés 1 à 8A, 19 et 20 rue du Languedoc à Metz-Borny : demandes de financement - 2 cas.

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  • Point 35 : Projets par LOGIEST de démolition de 20 logements situés 34 et 36 rue Corneille Agrippa et de résidentialisation-réhabilitation de 94 logements situés 26 à 32 et 38 à 50 rue Corneille Agrippa à Woippy : demandes de financement - 3 cas.

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  • Point n° 36 : Projet d'acquisition en VEFA par MOSELIS de 24 logements (16 PLUS et 8 PLAI) situés rue de Verdun à Châtel-Saint-Germain : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n° 37 : Projet d’acquisition en VEFA par VILOGIA de 74 logements (9 PLS, 49 PLUS et 16 PLAI) - Avenue André Malraux à Metz : demande de financement et demande de garantie d'emprunt - 2 cas.

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  • Point n° 38 : Projet de réhabilitation par LOGIEST de 94 logements situés 26 à 32 et 38 à 50 rue Corneille Agrippa à Woippy : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 66663) - 1 cas.

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  • Point n° 39 : Projet de construction par NEOLIA LORRAINE de 23 logements (18 PLUS et 5 PLAI) - ZAC du Sansonnet à Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 66452) - 1 cas.

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  • Point n° 40 : Projet de transformation par ADOMA de 10 cuisines collectives en 10 logements PLAI - 30 rue du Général Delestraint à Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 64965) - 1 cas.

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  • Point n° 41 : Projet de réhabilitation par LOGIEST de 50 logements situés rue au Sugnon à Montigny-lès-Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 66292) - 1 cas.

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  • Point n° 42 : Projet d'acquisition en VEFA par LOGIEST de 26 logements (17 PLUS et 9 PLAI) - Domaine de Bellevue à Woippy : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 63063) - 1 cas.

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  • Point n° 43 : Changement de Commission de Monsieur Henri HASSER.

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Dernière mise à jour le 16.05.2019

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