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Bureau du 16 janvier 2017

Retrouvez les délibérations du bureau du 16 janvier 2017

Ordre du jour

Délibérations du Bureau du lundi 16 janvier 2017

  • Point n° 1 : Signature d’un contrat de coproduction avec le Théâtre Orchestre de Bienne Soleure (Il Barbiere di Siviglia) et l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole.

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  • Point 2 : Exploitation du bar de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole.

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  • Point 3 : Autorisation de Programme "Projet de conteneurisation" : affectation complémentaire.

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  • Point 4 : Attribution du marché 1467 : fourniture et pose de conteneurs enterrés destinés à la collecte des déchets en Point d'Apport Volontaire.

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  • Point 5 : Attribution du marché 1485 : fourniture, pose et dépose d'entourages plastique pour bacs roulants à déchets.

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  • Point 6 : Attribution du marché 1463 : Gestion de la fourrière animale (animaux domestiques errants).

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  • Point 7 : Renouvellement de l'engagement de Metz Métropole dans le dispositif Natura 2000 et sa mise en œuvre, en tant que maître d'ouvrage.

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  • Point 8 : Projet de construction par l’OPH de Montigny-lès-Metz de 22 logements (13 PLUS et 9 PLAI) situés rue du Moulin à Ars-sur-Moselle : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 56182).

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  • Point 9 : Projet de réhabilitation par l’OPH de Montigny-lès-Metz de 30 logements, Chemin de Blory à Montigny-lès-Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 56187).

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  • Point 10 : Projet de réhabilitation par l’OPH de Montigny-lès-Metz de 36 logements, rue de Colson à Montigny-lès-Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 56191).

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  • Point 11 : Projet de construction par l’OPH de Montigny-lès-Metz de 19 logements (14 PLUS et 5 PLAI) situés rue Franiatte à Montigny-lès-Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 56193).

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  • Point n° 12 : Projet de construction de 33 logements (5 PLS, 17 PLUS et 11 PLAI) par ICF HABITAT NORD-EST - Cité Saint Ladre à Montigny-lès-Metz (2ème tranche) : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 55967).

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  • Point n° 13 : Projet d’acquisition-amélioration par NEOLIA LORRAINE de 9 logements (7 PLUS et 2 PLAI) - rue Clémenceau à Ars-sur-Moselle : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 56567).

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  • Point n° 14 : Marque de territoire INSPIRE METZ - dépôt des marques.

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  • Point n° 15 : Prolongation du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire.

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Dernière mise à jour le 16.05.2019

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