Langue active :FR

  • Imprimer

Bureau du 15 mai 2017

Retrouvez les délibérations du Bureau du 15 mai 2017

Ordre du jour

Délibérations du Bureau du 15 mai 2017

  • Point n° 1 : Metz à Vélo : attribution d’une subvention pour 2017 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens.

Télécharger la délibération du point 1

 

  • Point 2 : Tarifs dans les transports en commun à compter du 1er juillet 2017.

Télécharger la délibération du point 2

 

  • Point 3 : Avenant de prorogation au Contrat pour l'Action et la Performance - Barème E Eco Emballages.

Télécharger la délibération du point 3

 

  • Point 4 : Adhésion au Centre Régional de Concertation Economique pour le BTP et les matériaux de construction de Lorraine (CERECO) : modification du montant de la cotisation annuelle.

Télécharger la délibération du point 4

 

  • Point 5 : ZAC de Marly Belle Fontaine : agrément de Metz Métropole en vue de la cession d'une assiette foncière portant sur la parcelle n°4.

Télécharger la délibération du point 5

 

  • Point 6 : ZAC de Marly Belle Fontaine : Approbation du compte rendu financier annuel à la collectivité et approbation de l'avenant n°10 au traité de concession.

Télécharger la délibération du point 6

 

  • Point 7 : Participation au fonctionnement de l'Agence Départementale d'Information pour le Logement de la Moselle (ADIL57) pour l'année 2017.

Télécharger la délibération du point 7

 

  • Point 8 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

Télécharger la délibération du point 8

 

  • Point 9 : Projet d’acquisition en VEFA par VILOGIA de 27 logements (22 PLUS et 5 PLAI) - ZAC au Sugnon à Montigny-lès-Metz : demande de financement - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 9

 

  • Point 10 : Projet d'acquisition-amélioration par MOSELIS de 7 logements PLAI situés 22 rue Général de Gaulle à Woippy : demande de financement - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 10

 

  • Point 11 : Projet de construction par NEOLIA LORRAINE de 23 logements (18 PLUS et 5 PLAI) - ZAC du Sansonnet à Metz : demande de financement - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 11

 

  • Point n° 12 : Projet de transformation par ADOMA Etablissement NORD-EST de 10 cuisines collectives en 10 logements PLAI - 30 rue du Général Delestraint à Metz : demande de financement - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 12

 

  • Point n° 13 : Projet d’acquisition en VEFA par EST HABITAT CONSTRUCTION de 36 logements (24 PLUS et 12 PLAI) - route de Paris à Sainte-Ruffine : demandes de financement et de garantie d’emprunt - 2 cas.

Télécharger la délibération du point 13 (1)

Télécharger la délibération du point 13 (2)

 

  • Point n° 14 : Projet de construction par NEOLIA LORRAINE de 41 logements (27 PLUS et 14 PLAI) - Avenue de la Liberté au Ban-Saint-Martin : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 61062) - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 14

 

  • Point n° 15 : Projet de transformation par Metz Habitat Territoire de 12 chambres pour personnes âgées en 5 logements (3 PLUS et 2 PLAI) - rue du Père Potot à Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 60030) - 1 cas.

Télécharger la délibération du point 15

 

  • Point n° 16 : Attribution de subventions « Enseignement Supérieur ».

Télécharger la délibération du point 16​​​​​​​

 

  • Point n° 17 : Subvention au Pôle Entrepreneuriat Etudiant de l’Université de Lorraine et signature d’une convention d'objectifs et de moyens au titre de l’année 2017.

Télécharger la délibération du point 17

 

  • Point n° 18 : Poursuite du dispositif de dynamisation de la création d’entreprises : attribution de subventions et signatures de conventions d’objectifs et de moyens au titre de 2017 aux associations Alexis, Association pour le Droit à l’Initiative Economique, Cap’Entreprendre, Cohérence Projets, Lorraine Active, Incubateur Lorrain, Initiative Metz et le Réseau Entreprendre Lorraine.

Télécharger la délibération du point 18 (1)

Télécharger la délibération du point 18 (2)

Télécharger la délibération du point 18 (3)

Télécharger la délibération du point 18 (4)

Télécharger la délibération du point 18 (5)

Télécharger la délibération du point 18 (6)

Télécharger la délibération du point 18 (7)

Télécharger la délibération du point 18 (8)

 

  • Point n° 19 : Tarifs concernant l'exploitation du Parc des Expositions de Metz Métropole "Metz Expos Evènements" et du Centre de Congrès "Metz Congrès Evènements".

Télécharger la délibération du point 19 (1)

Télécharger la délibération du point 19 (2)

 

Dernière mise à jour le 26.09.2019

Cette page a-t-elle répondu à vos attentes ?