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Conseil du 26 septembre 2016

Ordre du jour 

Délibérations du Conseil de communauté du 26 septembre 2016

  • Point n° 1 : Installation d'un nouveau Conseiller communautaire suppléant de la Commune de Vaux.

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  • Point n° 2 : Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d'été de 2024.

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  • Point n° 4 : Modification des statuts de Metz Métropole en vue de leur mise en conformité avec la loi NOTRe.

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  • Point n° 5 : Institution et détermination des conditions d'application de la taxe de séjour sur le territoire de Metz Métropole.

Télécharger la délibération du point 5 (1)

Télécharger la délibération du point 5 (2)

 

  • Point n° 6 : Rattachement de Metz Habitat Territoire et de l'OPH de Montigny-lès-Metz à la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole.

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  • Point n° 7 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

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  • Point n° 8 : Communication des décisions.

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Dernière mise à jour le 17.05.2019

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