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Conseil du 12 décembre 2016

Ordre du jour

Délibérations du Conseil de communauté du 12 décembre 2016

  • Point n° 1 : Installation d'un nouveau Conseiller communautaire titulaire en remplacement de Monsieur Patrick GERUM et d'un nouveau Conseiller communautaire suppléant en remplacement de Monsieur Pascal LINHART.

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  • Point n° 2 : Election d'un membre du Bureau.

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  • Point n° 4 : Décision Modificative n° 3-2016. Autorisations de Programme : Inscription, abondement, prolongation des durées de vie et ajustement des échéanciers de crédits de paiements. Subventions et opérations comptables avec les budgets annexes.

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  • Point n° 5 : Inscription de crédits d’investissement par anticipation du Budget Primitif 2017.

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  • Point n° 6 : Programme Local de l’Habitat (PLH) 2011-2017 de Metz Métropole : bilan annuel 2015.

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  • Point n° 8 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

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  • Point n° 9 : Communication des décisions.

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Dernière mise à jour le 17.05.2019

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