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Bureau du 9 mai 2016

Ordre du jour

Délibérations du Bureau du 9 mai 2016

  • Point n° 1 : Contribution financière à l'EPCC ESAL-CEFEDEM pour l'année 2016.

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  • Point n° 2 : Contribution financière à l'EPCC Centre Pompidou-Metz pour l'année 2016.

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  • Point n° 3 : Signature de contrats de coproduction avec l’Opéra de Reims et l’Opéra de Massy (Werther) et avec le Théâtre Opéra de Bienne Soleure (Don Pasquale).

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  • Point n° 4 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public aux fins d'exploitation du bar de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole.

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  • Point n° 5 : Adhésion à l'ARSEG (Association des Responsables des Services Généraux).

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  • Point n° 6 : Convention annuelle d'objectifs et de moyens relative aux actions à caractère social en faveur du personnel de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole entre l'Amicale du Personnel Municipal et Metz Métropole pour l'année 2016.

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  • Point n° 7 : Action de coopération décentralisée : soutien d'un programme d'assainissement de l'école de Nioko au Burkina Faso, mené par l'association "Mil'Ecole".

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  • Point n° 8 : Déchèteries de Metz Métropole - Participations 2016.

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  • Point n° 9 : Déchèteries de Metz Métropole - Convention d'utilisation par les habitants de la Communauté de Communes du Pays de Pange (CCPP).

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  • Point n° 10 : Déchèteries de Metz Métropole - Convention d'utilisation par les habitants de la Communauté de Communes du Val de Moselle (CCVM).

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  • Point n° 11 : Attribution de l'accord cadre multi attributaires pour l'acquisition de véhicules de collecte des déchets.

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  • Point n° 12 : Régie HAGANIS : Approbation du programme d'investissement 2016 en matière d'assainissement.

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  • Point n° 13 : Versement d'une contribution 2016 à la Régie HAGANIS au titre des missions d'entretien et de maintenance des réseaux et ouvrages d'eaux pluviales.

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  • Point n° 14 : Réseau d'évacuation des eaux pluviales et cours d'eau : Programme d'investissement 2016 et convention financière relative au programme d'assainissement entre la Régie HAGANIS et Metz Métropole.

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  • Point n° 15 : DSP Transports - Renouvellement de 5 minibus par la SAEML TAMM. Demande de garantie d'emprunt.

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  • Point n° 16 : DSP Transports - Renouvellement de 9 bus standard par la SAEML TAMM. Demande de garantie d'emprunt.

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  • Point n° 17 : Autorisation de signature des marchés d'entretien des espaces publics communautaires.

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  • Point n° 18 : Adhésion de Metz Métropole au Réseau National des Espaces Test Agricoles (RENETA).

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  • Point n° 19 : Parc Naturel Régional de Lorraine (Pnrl) : Approbation de la convention d’objectifs 2016-2020 avec le Syndicat Mixte.

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  • Point n° 20 : Mont Saint-Quentin : mise en oeuvre du programme d’actions 2016-2020 du plan de gestion du site classé - affectation de l'Autorisation de Programme.

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  • Point n° 21 : Plateau de Frescaty : acquisition et cessions de terrains.

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  • Point n° 22 : Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole et l’Agence d’Urbanisme d’Agglomérations de Moselle (AGURAM) pour l’année 2016.

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  • Point n° 23 : Versement d’une subvention de fonctionnement à l’association TCRM-BLIDA - Convention d’objectifs et de moyens.

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  • Point n° 24 : SPL Metz Métropole Moselle Congrès : approbation d’une convention financière au titre de l’exercice 2016. 

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  • Point n° 26 : Metz Métropole Développement : attribution d'une subvention pour 2016 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.

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  • Point n° 27 : Attribution de subventions "Développement économique".

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  • Point n° 28 : ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre : approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité au 31 décembre 2014.

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  • Point n° 29 : ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre : approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité au 31 décembre 2015.

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  • Point n° 30 : Participation au fonctionnement de l’Agence Départementale d’Information sur le Logement de la Moselle (ADIL57).

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  • Point n° 31 : Participation au financement de l’Observatoire Régional de l’Intégration et de la Ville (ORIV) pour l'année 2016.

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  • Point n° 32 : Mise en place d'un protocole "Habiter Mieux" entre Metz Métropole et l'Agence Nationale de l'Habitat (ANAH) pour l'année 2016.

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  • Point n° 33 : Convention de partenariat 2016 avec la Ville de Metz relative au poste de chargé de mission "clauses sociales".

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  • Point n° 34 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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  • Point n° 35 : Subvention aux travaux de réhabilitation de la copropriété "Fantenotte" - 25 boulevard d'Alsace à Metz.

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  • Point n° 36 : Projet de construction par l’OPH de Montigny-lès-Metz de 10 logements (8 PLUS et 2 PLAI) situés 10, rue Colson à Montigny-lès-Metz : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n° 37 : Projet de construction par METZ HABITAT TERRITOIRE de 30 logements (24 PLUS et 6 PLAI) - ZAC du Sansonnet à Metz : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n° 38 : Projet d’acquisition en VEFA par EST HABITAT CONSTRUCTION de 28 logements (20 PLUS et 8 PLAI) - rue Clémenceau à Ars-sur Moselle : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 42295) - 1 cas.

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  • Point n° 39 : Projet de construction par ICF HABITAT NORD-EST de 15 logements (3 PLS, 8 PLUS et 4 PLAI) - rue Mazarin à Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n°46228) - 1 cas.

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  • Point n° 40 : Projet de construction par LOGIEST de 6 logements (5 PLUS et 1 PLAI) - Château de Grimont à Saint-Julien-lès-Metz (2nde tranche) : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 46385) - 1 cas.

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  • Point n° 41 : Projet de construction par Metz Habitat Territoire de 4 pavillons (3 PLUS et 1 PLAI) - rue des Chènevières à La Maxe : garantie d’emprunt (contrat de prêt n°46242) - 1 cas.

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  • Point n° 42 : Projet de réhabilitation par l’OPH de Montigny-lès-Metz de 57 logements, rue de Pont-à-Mousson à Montigny-lès-Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 46811) - 1 cas.

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  • Point n° 43 : Projet d'acquisition en VEFA par LOGIEST de 47 logements (33 PLUS et 14 PLAI) - ZAC Paul Joly à Marly : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 46388) - 1 cas.

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  • Point n° 44 : Projet d’acquisition en VEFA par LOGIEST de 24 logements (19 PLUS et 5 PLAI) - Résidence Séniors, Quartier du Ruisseau à Woippy (2ème tranche) : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 46332) - 1 cas.

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  • Point n° 45 : Désignation d'un représentant de Metz Métropole au Conseil d'Administration de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) Centre Pompidou-Metz en remplacement de Monsieur Thierry HORY.

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Dernière mise à jour le 17.05.2019

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