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Bureau du 28 novembre 2016

Ordre du jour 

Délibérations du Bureau du 28 novembre 2016

  • Point n° 1 : Opéra-Théâtre de Metz Métropole - Signature d’un avenant à une convention de coproduction de l’opéra « La Traviata » (Verdi).

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  • Point n° 2 : Adoption des tarifs de location de salles de l'Opéra-Théâtre pour 2017 et du règlement de location du péristyle intérieur.

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  • Point n° 3 : Mise en place d'un dépôt de garantie pour la mise à disposition de badges électroniques individuels d'accès à la salle de tennis du complexe sportif Val Saint-Pierre à Jury.

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  • Point n° 4 : Partenariats avec le Club Vosgien et la Fédération Française de Randonnée Pédestre : reconduction des conventions pour les prestations de balisage des itinéraires de la carte des balades nature.

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  • Point n° 5 : Convention de coopération pour la fourniture de sel de déneigement entre Metz Métropole et les communes volontaires.

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  • Point n° 6 : Attribution des marchés relatifs à la conteneurisation du territoire.

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  • Point n° 7 : Mise en oeuvre du Contrat d'Objectifs Déchets Économie Circulaire (CODEC).

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  • Point n° 8 : Voiries affectées au METTIS : renouvellement de la convention de prestations de services entre Metz Métropole et la Ville de Metz.

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  • Point n° 9 : Avenant n°7 à la convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation du transport urbain de voyageurs et du transport des personnes à mobilité réduite passée entre Metz Métropole et la SAEML TAMM.

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  • Point n° 10 : Convention relative à la gamme tarifaire intermodale et interopérable entre le réseau TER Lorraine et le réseau de transport urbain de l’agglomération de Metz Métropole - LE MET’.

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  • Point n° 11 : Avenant n°2 à la convention multipartenariale relative à l’exploitation et au financement du Système d’Information Multimodale en Lorraine.

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  • Point n° 12 : Adhésion de Metz Métropole au Centre Régional de Concertation Économique pour le BTP et les matériaux de construction de Lorraine (CERECO).

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  • Point n° 13 : Plateau de Frescaty : acquisition et cession du terrain de l'ex-Résidence du Général.

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  • Point n° 14 : Plateau de Frescaty - Travaux de réhabilitation des réseaux du secteur Saint-Privat : convention de raccordement électrique.

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  • Point n° 15 : Lancement d'un accord cadre en vue de la réalisation des travaux de viabilisation sur les zones d'aménagement et d'activités de Metz Métropole.

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  • Point n° 16 : ZAC du Quartier de l'Amphithéâtre : cession de l'assiette foncière de l'actuel bâtiment de la Centrale Multiénergie et de sa future extension située rue Louis le Débonnaire.

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  • Point n° 17 : Attribution de subventions "Enseignement Supérieur".

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  • Point n° 18 : Soutien financier à la Fondation SUPELEC pour la création d'une Chaire de photonique.

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  • Point n° 19 : Convention relative au développement de briques technologiques de l'Institut Lafayette dans le cadre du déploiement de sa phase d'activité opérationnelle.

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  • Point n° 20 : Projet d'acquisition-amélioration par ADOMA Etablissement NORD-EST de 47 logements PLAI (1ère tranche) - rue Drogon à Metz : demande de financement.

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  • Point n° 21 : Projet de construction par LOGIEST de 5 pavillons (4 PLUS et 1 PLAI) - ZAC du Sansonnet à Metz : demande de financement.

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  • Point n° 22 : Projet de réalisation de 7 pavillons en bande « Descartes II » - rue de Berlin, ZAC GPV de Metz-Borny dans le cadre du programme « Maison Durable »: demande de financement.

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  • Point n° 23 : Projet d’acquisition en VEFA par LOGIEST de 26 logements (17 PLUS et 9 PLAI) - Domaine de Bellevue à Woippy : demande de financement.

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  • Point n° 24 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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  • Point n° 25 : Projet de réhabilitation par LOGIEST de 38 logements situés 1 et 3, rue des Jacinthes à Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 54648).

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  • Point n° 26 : Projet de construction par LOGIEST de 12 pavillons en Prêt Social Location-Accession (PSLA), ZAC du Sansonnet à Metz : garantie d’emprunt PSLA.

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  • Point n° 27 : Réaménagement de la dette contractée à la Caisse des Dépôts par Metz Habitat Territoire.

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  • Point n° 28 : Signature d’une convention avec le Crédit Foncier, partenaire du dispositif PASS’ Logement.

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  • Point n° 29 : Rattachement de Metz Habitat Territoire et de l'OPH de Montigny-lès-Metz à la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole : Désignation des membres des Conseils d'Administration.

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  • Point n° 30 : Signature du Protocole de Préfiguration dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU).

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  • Point n° 32 : Examen des rapports annuels des représentants de Metz Métropole au sein des Conseils d'Administration de la SAEML TAMM, de la SEM Metz Technopôle CESCOM, de la SPL SAREMM et de la SPL M3Congrès - Exercice 2015.

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  • Point n° 33 : Versement par anticipation au vote du Budget Primitif 2017 d'avances sur contributions financières, cotistions ou subventions auprès de divers organismes.

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  • Point n° 34 : Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes - année 2016.

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  • Point n° 36 : Mise en oeuvre du Schéma de mutualisation au 1er janvier 2017.

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Dernière mise à jour le 17.05.2019

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