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Bureau du 21 mars 2016

Ordre du jour 

Délibérations du Bureau du 21 mars 2016

  • Point n° 2 : Convention pour la réhabilitation du Fort de Queuleu - Casemate A et pavillon d'accueil.

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  • Point n° 3 : Approbation de la charte éthique de Metz Métropole relative aux soutiens privés (mécènes, parrains, donateurs).

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  • Point n° 4 : Signature d'une convention de partenariat entre l'Orchestre national de Lorraine et l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole.

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  • Point n° 5 : Signature d'un contrat de coproduction entre l'Opéra Ballet National de Slovénie à Maribor et l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole.

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  • Point n° 6 : Tarification de la saison 2016/2017 de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole.

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  • Point n° 7 : Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) Gabriel Pierné de Metz Métropole : Redéfinition des tarifs relatifs à l’enseignement à compter de l’année scolaire 2015-2016.

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  • Point n° 8 : TCRM-BLIDA, SAEML Metz Technopôle : modification portant sur l'objet social et la composition du capital de la SAEML, participation de Metz Métropole à l'augmentation du capital de la SAEML et création d'une filiale sous forme de SAS.

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  • Point n° 9 : ZAC du Pôle Santé-Innovation de Mercy : agrément de Metz Métropole en vue de la cession d'une assiette foncière portant sur la parcelle 15.3.

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  • Point n° 10 : ZAC du Pôle Santé-Innovation de Mercy : agrément de Metz Métropole en vue de la cession d'une assiette foncière portant sur la parcelle 7.3.

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  • Point n° 11 : ZAC de Marly Belle Fontaine : agrément de Metz Métropole en vue de la cession d'une assiette foncière portant sur la parcelle 13.

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  • Point n° 12 : ZAC de Marly Belle Fontaine : agrément de Metz Métropole en vue de la cession d'une assiette foncière portant sur la parcelle 21.

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  • Point n° 13 : ZAC du Parc du Technopôle : Approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité arrêté au 31 décembre 2014.

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  • Point n° 14 : Projet d'acquisition en VEFA par l’OPH de Montigny-lès-Metz de 33 logements (26 PLUS et 7 PLAI) - rue au Sugnon à Montigny-lès-Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 42448) - 1 cas.

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  • Point n° 15 : Projet d’acquisition-amélioration par l’OPH de Montigny-lès-Metz de 5 logements PLUS situés 7, rue Saint-Exupéry à Montigny-lès-Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 42449) - 1 cas.

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  • Point n° 16 : Projet d’acquisition-amélioration par l’OPH de Montigny-lès-Metz d’un logement PLUS situé 9, rue Pougin à Montigny-lès-Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 42451) - 1 cas.

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  • Point n° 17 : Réhabilitation par LOGIEST de 20 logements sur les Communes de Metz et Montigny-lès-Metz : demandes de garanties d'emprunt - 2 cas.

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  • Point n° 18 : Projet d’acquisition par ICF HABITAT Nord-Est de 90 logements (63 PLUS et 27 PLAI) situés rue du Général Giraud à Montigny-lès-Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 42744) - 1 cas.

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  • Point n° 19 : Acquisition en VEFA par LOGIEST de 37 logements PLUS - Résidence Séniors, Quartier du Ruisseau à Woippy : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 44778) - 1 cas.

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  • Point n° 20 : Projet d’acquisition-amélioration par l’OPH de Montigny-lès-Metz de 5 logements PLUS situés 1, rue de la Chéneau à Scy-Chazelles : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 46253) - 1 cas.

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  • Point n° 21 : Projet d’acquisition-amélioration par l’OPH de Montigny-lès-Metz de 6 logements (4 PLUS et 2 PLAI) situés rue Franiatte à Montigny-lès-Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 46254) - 1 cas.

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Dernière mise à jour le 17.05.2019

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