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Bureau du 17 octobre 2016

Ordre du jour 

Délibérations du Bureau du 17 octobre 2016

  • Point n° 1 : Désignation de Madame Josyane LECLAIRE, Conseiller communautaire suppléant de la Commune de Vaux, au sein d'une Commission d'étude thématique.

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  • Point n° 2 : Adoption des statuts modifiés du Centre Pompidou-Metz.

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  • Point n° 3 : DSP Transports - Renouvellement de 3 bus articulés par la SAEML TAMM. Demande de garantie d'emprunt.

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  • Point n° 4 : DSP Transports - Renouvellement de 8 bus standards par la SAEML TAMM. Demande de garantie d'emprunt.

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  • Point n° 5 : Délégation de Service Public pour le transport urbain de voyageurs - rapport annuel 2015.

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  • Point n° 6 : Acquisition de sel de déneigement - attribution de marché.

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  • Point n° 7 : Attribution du marché de réalisation de travaux de réhabilitation par l'intérieur des réseaux pluviaux.

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  • Point n° 8 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement - Exercice 2015.

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  • Point n° 9 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers. Exercice 2015.

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  • Point n° 10 : ZAC de Marly Belle Fontaine : agrément de Metz Métropole en vue de la cession du lot n°10.

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  • Point n° 11 : Signature d'un Accord-cadre multi-attributaires relatif à l'aménagement du Plateau de Frescaty et d'une convention d'études avec l'EPFL.

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  • Point n° 12 : Participation de Metz Métropole au financement de la Mission Locale du Pays Messin.

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  • Point n° 13 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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  • Point retiré : Projet de réalisation de 10 pavillons en bande « Descartes II » - rue de Berlin, ZAC GPV de Metz-Borny dans le cadre du programme « Maison Durable » : demande de financement.

 

  • Point n° 15 : Projet d'acquisition-amélioration par LOGIEST de 3 logements (2 PLS et 1 PLAI) - rue Saint Gengoulf à Metz : garantie d’emprunt - 1 cas.

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  • Point n° 16 : Délégation de Service Public pour la gestion de la Maison de l'Entreprise de Metz Métropole - Rapport Annuel 2015.

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  • Point n° 17 : Délégation de Service Public relative à l’exploitation du Centre de Congrès de Metz Métropole - Rapport Annuel 2015.

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  • Point n° 18 : Délégation de Service Public pour le développement et l’exploitation du Parc des Expositions de Metz Métropole - Rapport Annuel 2015.

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  • Point n° 19 : Attribution de subventions "Développement Economique".

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  • Point n° 20 : Attribution d'une subvention pour 2016 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’Association World Trade Center Franco- Allemand de Metz Saarbrücken.

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  • Point n° 21 : Attribution de subventions « Enseignement Supérieur ».

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  • Point n° 22 : Collaboration pour le financement d’une thèse en partenariat avec le Centre National des Etudes Spatiales et l’Université de Lorraine.

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  • Point n° 23 : Partenariat financier pour 2016 avec ICN Business School - site de Metz (école privée d’enseignement supérieur) et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.

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  • Point n° 24 : Convention de prestations de services entre Metz Métropole et la Ville de Metz.

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  • Point n° 25 : Fixation d'un taux de promotion pour l'accès au choix à l'échelon spécial du grade d'ingénieur en chef hors classe.

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Dernière mise à jour le 17.05.2019

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