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Bureau du 13 juin 2016

Ordre du jour

Délibérations du Bureau du 13 juin 2016

  • Point n° 1 : Programme d’investissement du Centre Pompidou-Metz pour l’année 2016 - Affectation de l'Autorisation de Programme 16ATEC01.

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  • Point n° 2 : Modifications des tarifs et du nombre de programmes de spectacles de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole mis en vente pour la saison 2016/2017.

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  • Point n° 3 : Autorisation de signature des marchés de terrassement et de location de base vie dans le cadre de diagnostics et de fouilles archéologiques.

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  • Point n° 4 : Autorisation de signature des marchés d'entretien et d'aménagement de voirie des espaces publics communautaires.

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  • Point n° 5 : Tarifs dans les transports en commun et pour les modes doux à compter du 1er juillet 2016.

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  • Point n° 6 : Affectation partielle de l'Autorisation de Programme 16 QVTC 01 « Optimisation des lignes structurantes » dans le cadre du Transport Urbain.

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  • Point n° 7 : Pôle Gestion des Déchets : affectation complémentaire de l'Autorisation de Programme "Projet de conteneurisation 15 QVGD01".

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  • Point n° 8 : ZAC de Marly Belle Fontaine : agrément de Metz Métropole en vue de la cession d'une assiette foncière portant sur la parcelle n° 6a.

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  • Point n° 9 : ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre - Cession d'un terrain adjacent au répéteur de SNCF Réseau - Demande d'agrément.

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  • Point n° 10 : ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre - Cession d'un terrain destiné à l'extension d'un bâtiment URM - Demande d'agrément.

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  • Point n° 11 : ZAC du Pôle Santé-Innovation de Mercy : agrément de Metz Métropole en vue de la cession de la parcelle 6.1.

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  • Point n° 12 : Adhésion à l'association "Atmo Grand Est" (intégrant Air Lorraine) et désignation du représentant de Metz Métropole.

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  • Point n° 13 : Adhésion au groupe de travail "réseaux de chaleur et énergie" d'AMORCE.

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  • Point n° 14 : Convention en faveur de la promotion de l'efficacité énergétique - Certificats d’Economie d’Energie (CEE) entre UEM et Metz Métropole.

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  • Point n° 15 : Convention de partenariat avec le Conservatoire des Espaces Naturels (CEN) de Lorraine.

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  • Point n° 16 : Réalisation d’une mission d'appui conjointe avec la Ville de Metz pour l'élaboration d'une stratégie de peuplement à l'échelle de l'agglomération : désignation des représentants de Metz Métropole à la Commission d’Appel d’Offres du groupement de commande.

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  • Point n° 17 : Versement de subventions et cotisation dans le cadre du Contrat de Ville 2015-2020 - Programmation 2016.

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  • Point n° 18 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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  • Point n° 19 : Projet de réhabilitation par l’OPH de Montigny-lès-Metz de 36 logements, rue Colson, à Montigny-lès-Metz : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n° 20 : Projet de réhabilitation par l’OPH de Montigny-lès-Metz de 30 logements, Chemin de Blory, à Montigny-lès-Metz : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n° 21 : Projet de construction par EMMAÜS HABITAT de 12 logements PLAI - route de Strasbourg à Peltre : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 48872) - 1 cas.

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  • Point n° 22 : Projet d'acquisition en VEFA par VILOGIA de 44 logements (32 PLUS et 12 PLAI) - rue de Metz à Augny : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 48032) - 1cas.

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  • Point n° 23 : Projet de réhabilitation par BATIGERE-SAREL de 87 logements, rue Clémenceau à Ars-sur-Moselle : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 48356) - 1 cas.

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  • Point n° 24 : Attribution d'une subvention au Centre Pilote "La Main à la Pâte" - Université de Lorraine.

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  • Point n° 25 : Attribution de subvention pour 2016 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’Université de Lorraine - site de Metz.

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  • Point n° 26 : Georgia Tech Lorraine : attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2016 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens.

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  • Point n° 27 : Association Institut Lafayette : attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’année 2016 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens.

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  • Point n° 28 : Attribution de subventions "Enseignement Supérieur".

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  • Point n° 29 : Attribution d'une subvention "Développement économique" : ALEXIS Lorraine.

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  • Point n° 30 : Poursuite du dispositif de dynamisation de la création d’entreprises : attribution de subventions et signatures de conventions d’objectifs et de moyens au titre de 2016 aux associations Alexis, Association pour le Droit à l’Initiative Economique, Cap’Entreprendre, Cohérence Projets, Incubateur Lorrain, Lorraine Active et le Réseau Entreprendre Lorraine.

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  • Point n° 31 : Participation de Metz Métropole à l'augmentation de capital de la SAEML Mirabelle TV.

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  • Point n° 32 : Tarifs concernant l'exploitation du Parc des Expositions de Metz Métropole.

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  • Point n° 33 : Contrat de Délégation de Service Public (DSP) relatif à l'exploitation du Centre de Congrès de Metz Métropole : avenant n° 2 et convention portant sur le financement de la mission Assistance à Maîtrise d'Ouvrage.

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  • Point n° 34 : Indemnité pour travail dominical, Musée de La Cour d’Or - Metz Métropole : protocole d’accord transactionnel avec Madame ZYDKO.

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  • Point n° 35 : Signature d'une convention d'adhésion à la mission de l'agent en charge de la fonction d'inspection avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Meurthe-et-Moselle.

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  • Point n° 36 : Tableau des effectifs de la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole au 28 septembre 2015.

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  • Point n° 37 : Tableau des effectifs de la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole au 13 juin 2016.

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  • Point n° 38 : Recrutement du responsable d'exploitation du Pôle Gestion des Déchets par voie contractuelle.

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  • Point n° 39 : Prolongation de l'activité accessoire de Conseiller du Président.

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  • Point n° 40 : Dotation de Solidarité Communautaire - Exercice 2016.

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  • Point n° 41 : ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre - Cession des volumes des lots C3.3/C3.5 : Agrément de Metz Métropole.

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Dernière mise à jour le 17.05.2019

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