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Bureau du 12 septembre 2016

Ordre du jour

Délibérations du Bureau du 12 septembre 2016

  • Point n° 1 : Convention annuelle d'objectifs 2016 entre le Conseil Départemental de la Moselle et la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole pour le Conservatoire à Rayonnement Régional Gabriel Pierné - Metz Métropole.

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  • Point n° 2 : Musée de La Cour d'Or - Metz Métropole - Fixation du prix de vente de nouveaux produits dérivés à la boutique du Musée.

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  • Point n° 3 : Musée de La Cour d’Or - Metz Métropole. Aménagement d’un nouvel accueil : Attribution des marchés de travaux-Phase 2 et affectation du solde de l'opération.

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  • Point n° 4 : Affectation du solde de l'Autorisation de Programme "Accessibilité du réseau" dans le cadre du Transport Urbain.

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  • Point n° 5 : Avenant n°3 à la convention d'intégration tarifaire entre la Région, Metz Métropole, la SNCF et la SAEML TAMM.

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  • Point n° 6 : Soutien au Centre Pierre Janet - Centre Universitaire de Psychothérapie de Metz initié par le laboratoire APEMAC-Metz de l’Université de Lorraine.

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  • Point n° 7 : Soutien au Pôle Entrepreneuriat Etudiant de l’Université de Lorraine et signature d’une convention de partenariat au titre de l’année 2016.

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  • Point n° 8 : Signature d’une convention d’objectifs et de moyens pour le projet ImpactE - Centre d’innovation et de transfert en qualité environnementale des procédés, produits et milieux - développé par le laboratoire LIEC (Laboratoire Interdisciplinaire des Environnements Continentaux) de l’Université de Lorraine.

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  • Point n° 9 : Adhésion de Metz Métropole à Nov@Flux.

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  • Point n° 10 : Club de Metz Technopôle : attribution d’une subvention pour 2016 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens.

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  • Point n° 11 : Attribution d’une subvention pour 2016 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre Metz Métropole et le "Club Lorraine Contact Client - Club L2C".

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  • Point n° 12 : Délégation de Service Public pour le développement et l’exploitation du Parc des Expositions de Metz Métropole - Avenant n°4.

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  • Point n° 13 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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  • Point n° 14 : Projet d'acquisition en VEFA par NEOLIA LORRAINE de 41 logements (27 PLUS et 14 PLAI) - Place de la Liberté au Ban-Saint-Martin : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n° 15 : Projet de construction par l’OPH de Montigny-lès-Metz de 19 logements (14 PLUS et 5 PLAI) situés rue Franiatte à Montigny-lès-Metz : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n° 16 : Projet de construction par l’OPH de Montigny-lès-Metz de 22 logements (13 PLUS et 9 PLAI) situés rue du Moulin à Ars-sur-Moselle : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n° 17 : Projet d’acquisition-amélioration par NEOLIA LORRAINE de 9 logements (7 PLUS et 2 PLAI) - rue Clémenceau à Ars-sur-Moselle : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n° 18 : Projet d'acquisition en VEFA par MOSELIS de 6 logements (4 PLUS et 2 PLAI) situés rue de Verdun à Ars-sur-Moselle : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n° 19 : Projet de réhabilitation par Metz Habitat Territoire de 4 logements situés 2, rue Charles Nauroy à Metz : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n° 20 : Projet de construction par LOGIEST de 11 pavillons (8 PLUS et 3 PLAI) - Chemin Saint Vincent à Ars-sur-Moselle : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n° 21 : Projet de construction par LOGIEST de 3 logements PLUS - 22, rue de Moulins à Scy-Chazelles : annulation de subvention - 1 cas.

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  • Point n° 22 : Projet de construction par BATIGERE-SAREL de 86 logements (60 PLUS et 26 PLAI) - ZAC du quartier de l’Amphithéâtre - Ilot C 3.2 à Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 52374) - 1 cas.

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  • Point n° 23 : Projet d’acquisition-amélioration par Metz Habitat Territoire de 9 logements PLS situés 27, rue Rabelais à Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n°50196) - 1 cas.

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  • Point n° 24 : Projet d'acquisition-amélioration par LOGIEST de 3 logements (2 PLS et 1 PLAI) - rue Saint Gengoulf à Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n°51631) - 1 cas.

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  • Point n° 25 : Projet de réhabilitation par LOGIEST de 10 logements situés 64, rue aux Arènes à Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 51889) - 1 cas.

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  • Point n° 26 : Projet de construction par l’OPH de Montigny-lès-Metz de 10 logements (8 PLUS et 2 PLAI) situés 10, rue Colson à Montigny-lès-Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 50880) - 1 cas.

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  • Point n° 27 : Participation au fonctionnement du projet de colocations solidaires par l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) permettant de faciliter l'accès au logement des jeunes.

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  • Point n° 28 : Participation de Metz Métropole au financement du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) de la Moselle.

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  • Point n° 29 : Participation au fonctionnement du Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes (CLLAJ).

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  • Point n° 30 : Labellisation Cit'ergie de Metz Métropole et programme d'action énergieclimat 2016-2020.

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  • Point n° 31 : Plateau de Frescaty : Projet de cession du bâtiment HB 73 à destination de la Ville de Marly.

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  • Point n° 32 : Plateau de Frescaty : lancement d'un marché de gardiennage en groupement de commandes avec l'Etablissement Public Foncier de Lorraine (EPFL).

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  • Point n° 33 : ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre - Cession des lots C2.2-C2.3 : Agrément de Metz Métropole.

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  • Point n° 34 : ZAC du Pôle Santé-Innovation de Mercy : agrément de Metz Métropole en vue de la cession d'une assiette foncière portant sur la parcelle 9.1.

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  • Point n° 35 : ZAC de Marly Belle Fontaine : Approbation du compte rendu financier annuel à la collectivité, approbation de l'avenant n°5 à la convention financière et demande de garantie d'emprunt.

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  • Point n° 36 : Adhésion de Metz Métropole à l'Association "Grand Est Numérique" (GEN) et versement d'une subvention.

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  • Point n° 37 : Signature d'un contrat d'objectifs et de moyens avec Mirabelle TV.

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  • Point n° 38 : Convention de prestations de services informatiques avec les communes de Metz Métropole.

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  • Point n° 39 : Versement de l'indemnité de conseil au Trésorier Municipal de Metz.

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  • Point n° 40 : Mise en place d’un régime d’astreintes au Pôle Gestion des Déchets.

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  • Point n° 41 : Mise à disposition de personnel de Metz Métropole auprès de l'EPCC ESAL - CEFEDEM.

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  • Point n° 42 : Tableau des effectifs de Metz Métropole au 12 septembre 2016.

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Dernière mise à jour le 17.05.2019

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