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Conseil de communauté du 12 octobre 2015

Ordre du jour 

Délibérations du Conseil de communauté du 12 octobre 2015

  • Point n° 1 : Décision modificative n°2-2015 et création de catégories d'immobilisations.

Télécharger la délibération du point 1 (1)

Télécharger la délibération du point 1 (2)

 

  • Point n° 2 : Instauration de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL) au titre de l’article 97 de la loi ALUR.

Télécharger la délibération du point 2

 

  • Point n° 3 : Elaboration du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs au titre de l’article 97 de la loi ALUR.

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  • Point n° 4 : Engagement de Metz Métropole dans une démarche "Territoire Zéro Déchet Zéro Gaspillage".

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  • Point n° 5 : Communication des délibérations prises par le Bureau.

Télécharger la délibération du point 5

 

  • Point n° 6 : Communication des décisions.

Télécharger la délibération du point 6

 

Dernière mise à jour le 20.05.2019

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