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Bureau du 28 septembre 2015

Ordre du jour 

Délibérations du Bureau du 28 septembre 2015

  • Point n° 1 : Réfection des toitures de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole : Constitution du Jury.

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  • Point n° 2 : Approbation du règlement intérieur du Conservatoire à Rayonnement Régional Gabriel Pierné de Metz Métropole.

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  • Point n° 3 : Tarifs de privatisation d'espaces du Musée de La Cour d'Or - Metz Métropole et règlement d'utilisation de ces espaces.

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  • Point n° 4 : Adoption des règlements et des tarifs de location de salles de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole.

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  • Point n° 5 : Modification du règlement concernant les servitudes et l'octroi de places gratuites à l'occasion des spectacles donnés à l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole.

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  • Point n° 6 : Tarifs DUOPERA de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole pour la saison 2015/2016.

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  • Point n° 7 : Opéra-Théâtre de Metz Métropole - Vente de programmes de spectacles pour la saison 2015/2016.

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  • Point n° 8 : Opéra-Théâtre de Metz Métropole - Signature d'un avenant à la convention de coproduction de "La Chauve-Souris" (STRAUSS) .

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  • Point n° 9 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers. Exercice 2014.

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  • Point n° 10 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement. Exercice 2014.

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  • Point n° 11 : Délégation de Service Public pour le transport urbain de voyageurs - rapport annuel 2014.

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  • Point n° 12 : Prise en charge par Metz Métropole du coût de l'abonnement de transport Le Met' pour certains élèves scolarisés en primaire.

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  • Point n° 13 : Metz à Vélo : attribution d’une subvention pour 2015 et signature d’une convention d’objectifs et de moyens.

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  • Point n° 14 : Lancement de l’Enquête Ménages Déplacements Grand Territoire à l’échelle du SCoTAM.

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  • Point n° 15 : ZAC « Pôle Santé-Innovation de Mercy » - Approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité.

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  • Point n° 16 : ZAC du Parc du Technopôle : agrément de Metz Métropole concernant les modalités de cession d'une partie de l'îlot K.

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  • Point n° 17 : Plateau de Frescaty - Travaux de réhabilitation des réseaux de l'ex-base vie et de la première phase de l'Agrobiopôle : conventions de raccordement électrique et gaz.

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  • Point n° 18 : Chaire "Attractivité et nouveau marketing territorial" - Changement d'établissement partenaire.

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  • Point n° 19 : Délégation de Service Public pour le développement et l'exploitation du Parc des Expositions de Metz Métropole - Rapport Annuel 2014.

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  • Point n° 20 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation du Centre des Congrès de Metz Métropole - Rapport Annuel 2014.

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  • Point n° 21 : Délégation de service public pour la gestion de la Maison de l'Entreprise de Metz Métropole - Rapport Annuel 2014.

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  • Point n° 22 : Adhésion de Metz Métropole au Commissariat d’Investissement à l’Innovation et à la Mobilisation Economique (C2IME).

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  • Point n° 23 : Attribution d'une subvention pour 2015 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'Association World Trade Center Franco-Allemand de Metz-Saarbrücken.

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  • Point n° 24 : Schéma d'évolution du site TCRM-BLIDA. Création de l'association d'animation et de développement du site et désignation de ses membres.

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  • Point n° 25 : Soutien au Pôle Entrepreneuriat Etudiant de l’Université de Lorraine et signature d’une convention de partenariat au titre de l’année 2015.

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  • Point n° 26 : Attribution d'une subvention pour l'année 2015 et signature d'une convention financière entre Metz Métropole et le Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires (CROUS).

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  • Point n° 27 : Attribution de subventions "Enseignement Supérieur".

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  • Point n° 28 : Participation au fonctionnement de l'association MARELLE.

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  • Point n° 29 : Participation au financement de la Classe Orchestre du Collège Jules Ferry à Woippy.

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  • Point n° 30 : Participation de Metz Métropole au financement du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) de la Moselle.

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  • Point n° 31 : Réhabilitation par LOGIEST de 17 logements, sur les Communes de Metz et Montigny-lès-Metz : demandes de garanties d'emprunt - 4 cas.

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  • Point n° 32 : Projet de construction par BATIGERE-SAREL de 22 logements (16 PLUS et 6 PLAI) - rue Jean Burger à Saint-Julien-lès-Metz : demande de garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 36453) - 1 cas.

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  • Point n° 33 : Acquisition-amélioration par PRESENCE HABITAT de 143 logements PLS - 1 rue du Lavoir à Metz : demande de garantie d’emprunt (contrat de prêt n°35814) - 1 cas.

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  • Point n° 34 : Projet de transformation d’un cabinet médical par LOGIEST en 3 logements (2 PLS et 1 PLAI) - 23 rue Saint Gengoulf à Metz : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n° 35 : Projet de réhabilitation par l’OPH de Montigny-lès-Metz de 57 logements, rue de Pont-à-Mousson à Montigny-lès-Metz : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n° 36 : Projet de construction par Metz Habitat Territoire de 6 logements (4 PLUS et 2 PLAI) - rue d’Aigremont à Ars-sur-Moselle : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n° 37 : Projet de construction par LOGIEST de 6 logements (5 PLUS et 1 PLAI) - Château de Grimont à Saint-Julien-lès-Metz (2nde tranche) : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n° 38 : Projet d’acquisition en VEFA par EST HABITAT CONSTRUCTION de 28 logements (20 PLUS et 8 PLAI) - rue Clémenceau à Ars-sur-Moselle : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n° 39 : Projet d’acquisition-amélioration par l’OPH de Montigny-lès-Metz d’un logement PLUS situé 9, rue Pougin à Montigny-lès-Metz : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n° 40 : Projet d’acquisition-amélioration par l’OPH de Montigny-lès-Metz de 5 logements PLUS situés 7, rue Saint-Exupéry à Montigny-lès-Metz : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n° 41 : Projet de transformation par Metz Habitat Territoire de 12 chambres pour personnes âgées en 5 logements (3 PLUS et 2 PLAI) - rue du Père Potot à Metz : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n° 42 : Démolition de 36 logements et projet de construction de 33 logements (5 PLS, 17 PLUS et 11 PLAI) par ICF HABITAT NORD-EST - Cité Saint Ladre à Montigny-lès-Metz (2ème tranche) : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n° 43 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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  • Point n° 44 : ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre : garanties de prêts à la SAREMM.

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  • Point n° 45 : Accord-cadre n° 1384 relatif à la fourniture d'électricité (achat, transport et distribution) et services associés.

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  • Point n° 46 : Ressources Humaines : Mise en oeuvre d'une indemnité dégressive en remplacement de l'indemnité exceptionnelle.

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  • Point n° 47 : Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Moselle relative à la gestion des secrétariats du Comité Médical et de la Commission de Réforme pour les agents de Metz Métropole.

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  • Point n° 48 : Mise à disposition de personnel de la Ville de Metz auprès de Metz Métropole.

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  • Point n° 49 : Tableau des effectifs de Metz Métropole.

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  • Point n° 50 : Dotation de Solidarité Communautaire - Exercice 2015.

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Dernière mise à jour le 20.05.2019

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