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Bureau du 2 novembre 2015

Ordre du jour

Délibérations du Bureau du 2 novembre 2015

  • Point n° 1 : Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables - année 2015.

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  • Point n° 2 : Contrat de Partenariat Lorraine & Territoires (CPLT) 2015-2020.

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  • Point n° 3 : Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 - Convention de déclinaison territoriale.

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  • Point n° 5 : Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) Gabriel Pierné de Metz Métropole : actualisation des conditions d'exonération, d'enregistrement et de scolarité à compter de l'année scolaire 2015-2016 - Complément.

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  • Point n° 6 : Convention annuelle d'objectifs 2015 entre le Département de la Moselle et la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole pour le Conservatoire à Rayonnement Régional Gabriel Pierné de Metz Métropole.

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  • Point n° 7 : Tarifs dans les transports en commun à compter du 1er décembre 2015.

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  • Point n° 8 : ZAC Marly Belle Fontaine : Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité - Avenant n°9 au traité de concession.

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  • Point n° 9 : Plateau de Frescaty - Conventions EPFL : deuxième phase de démolition et études environnementales.

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  • Point n° 10 : Attribution de subventions "Développement économique".

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  • Point n° 11 : Subventions colloques et demandes exceptionnelles.

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  • Point n° 12 : Soutien à la création du Centre pilote "La main à la pâte" au sein du centre satellite de la Maison pour la Science en Lorraine - site de l'ESPE de Montigny-lès-Metz/Metz.

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  • Point n° 13 : Signature d'une convention d'objectifs et de moyens dans le cadre du partenariat financier pour 2015 avec ICN Business School - site de Metz (école privé d'enseignement supérieur).

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  • Point n° 14 : Appui au laboratoire APEMAC Metz de l’Université de Lorraine pour la création d’un Centre Universitaire de Psychothérapie à Metz - Centre Pierre Janet.

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  • Point n° 15 : Soutien au projet de recherche SIMCA2 du Laboratoire de Génie Industriel, de Production et de Maintenance (LGIPM) et affectation d'Autorisation de Programme sur le projet ImpactE.

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  • Point n° 16 : Création de l'Institut de l'Autonomie - Projet de Préfiguration.

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  • Point n° 17 : Nouvelle convention de moyens généraux entre le Syndicat mixte du SCoTAM et Metz Métropole.

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  • Point n° 18 : Participation financière à l'action "Auto-école pédagogique" de l'association Fomal.

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  • Point n° 19 : Participation au fonctionnement de l'action "Du pain pour l'insertion" de l'Association Mieux Vivre sa Ville (AMVV).

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  • Point n° 20 : Participation au financement de l'action Médiaterre de l'association UnisCités.

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  • Point n° 21 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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  • Point n° 22 : Projet de construction par LOGIEST de 17 logements séniors (13 PLUS et 4 PLAI) - Home de Préville à Moulins-lès-Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 39185) - 1 cas.

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  • Point n° 23 : Projet d'acquisition en VEFA par LOGIEST de 6 logements (4 PLUS et 2 PLAI) - rue du Forum des Quatre Vents à Laquenexy : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 39179) - 1 cas.

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  • Point n° 24 : Projet de transformation d’un Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale en Pension de Famille de 15 logements PLAI et création de 10 logements PLAI par l’Association pour l’Accompagnement, le Mieux-Être et le Logement des Isolés (AMLI) - Boulevard de Trèves à Metz : garantie d’emprunt (contrat deprêt n° 37189) - 1 cas.

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  • Point n° 25 : Projet de construction par LOGIEST de 6 logements (4 PLUS et 2 PLAI) - Lotissement « Les Terrasses » rue Colinet à Woippy : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 39183) - 1 cas.

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  • Point n° 26 : Projet de construction par LOGIEST de 10 logements (8 PLUS et 2 PLAI) - Château de Grimont à Saint-Julien-lès-Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 39184) - 1 cas.

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  • Point n° 27 : Réhabilitation par LOGIEST de 14 logements, sur les Communes d’Ars-sur- Moselle, Montigny-lès-Metz et Peltre : demandes de garanties d'emprunt - 4 cas.

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  • Point n° 28 : Projet d’acquisition en VEFA par VILOGIA de 22 logements PLAI pour jeunes actifs - Ancienne Manufacture des Tabacs (Ex-SEITA) - Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 38540) - 1 cas.

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  • Point n° 29 : Projet d’acquisition en VEFA par VILOGIA de 48 logements PLS - Ancienne Manufacture des Tabacs (Ex-SEITA) - rue de Belle-Isle à METZ : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 38547) - 1 cas.

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  • Point n° 30 : Examen des rapports annuels des représentants de Metz Métropole aux Conseils d’administration des Sociétés d’économie mixte (SEM) TAMM et Metz Technopôle CESCOM et des Sociétés publiques locales (SPL) SAREMM et M3Congrès - Exercice 2014.

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Dernière mise à jour le 20.05.2019

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