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Bureau du 2 mars 2015

Ordre du jour 

Délibérations du Bureau du 2 mars 2015

  • Point retiré : Point n° 1 : Désignation des représentants de Metz Métropole au sein du Conseil d'Administration des Etablissements Publics Locaux d'Enseignement (EPLE).

 

  • Point n° 2 : Désignation d'un représentant de Metz Métropole au Conseil d'Administration de la SA d'HLM LOGIEST.

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  • Point n° 3 : Procédures appliquées par l’exploitant du réseau de transport en commun lors de pics de pollution sur l’agglomération de Metz Métropole.

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  • Point n° 4 : Projet METTIS - Prorogation de l'arrêté de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) du projet de transports en commun de l’Agglomération Messine METTIS, en date du 17 mai 2010.

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  • Point n° 5 : Projet METTIS - Convention financière portant sur la réalisation de travaux sur le réseau d’assainissement rue de la Garde à Metz.

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  • Point n° 6 : Avenant n° 4 à la convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation du transport urbain de voyageurs et du transport des personnes à mobilité réduite passée entre Metz Métropole et la SAEML TAMM.

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  • Point n° 7 : ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre : garantie de prêt à la SAREMM.

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  • Point n° 8 : Projet d’acquisition en VEFA par EST HABITAT CONSTRUCTION de 23 logements (16 PLUS et 7 PLAI) - rue du XXème Corps Américain à Metz : Régularisation de la garantie d’emprunt octroyée par délibération du Bureau du 1er décembre 2014 - 1 cas.

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  • Point n° 9 : Projet d’acquisition-amélioration par PRESENCE HABITAT d’un logement PLAI - rue Belchamps à Metz : demande de garantie d’emprunt (sans préfinancement) - 1 cas.

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  • Point n° 10 : Projet de réhabilitation par l’OPH de Montigny-lès-Metz de 20 logements, 18 rue de Guynemer à Montigny-lès-Metz : demande de garantie d’emprunt (sans préfinancement) - 1 cas.

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  • Point n° 11 : Projet d’acquisition-amélioration par l’OPH DE MONTIGNY-LÈS-METZ de 3 logements PLAI - Boulevard Saint Symphorien à Longeville-lès-Metz : demande de garantie d’emprunt (sans préfinancement) - 1 cas.

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Dernière mise à jour le 17.05.2019

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