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Bureau du 2 février 2015

Ordre du jour

Délibérations du Bureau du 2 février 2015

  • Point n° 1 :Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) Gabriel Pierné de Metz Métropole : redéfinition des tarifs relatifs à l’enseignement à compter de l’année scolaire 2015-2016 et actualisation des conditions d’exonération, d’enregistrement et de scolarité à compter de l’année scolaire 2015-2016.

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  • Point n° 2 : Attribution du marché 1319 - fourniture de carburants par cartes accréditives.

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  • Point n° 3 : Déchèteries de Metz Métropole - Convention d’utilisation par les habitants de la Communauté de Communes du Val de Moselle (CCVM).

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  • Point n° 4 : Déchèteries de Metz Métropole - Convention d’utilisation par les habitants de la Communauté de Communes du Chardon Lorrain (CCCL).

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  • Point n° 5 : Désignation d'un représentant de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole à l'Assemblée Générale de la Société d'Aménagement et de Restauration de Metz Métropole (SAREMM).

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  • Point n° 6 : Adhésion de la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole à l’Association Europan France et approbation de la charte des villes pour le concours Europan 13.

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  • Point n° 7 : Marché n°1309 relatif aux prestations de médecine professionnelle et préventive.

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  • Point n° 8 :Versement d'indemnités horaires pour travaux supplémentaires à des agents de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole.

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Dernière mise à jour le 17.05.2019

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