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Bureau du 18 mai 2015

Ordre du jour

Délibérations du Bureau du 18 mars 2015

  • Point n° 1 : Désignation des représentants de Metz Métropole dans divers organismes.

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  • Point n° 2 : Conseil de développement durable de Metz Métropole :  évolution des principes généraux d'organisation et de fonctionnement, renouvellement des membres.

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  • Point n° 3 : Contribution financière à l'EPCC ESAL-CEFEDEM pour l'année 2015.

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  • Point n° 4 : Contribution financière à l'EPCC Centre Pompidou-Metz pour l'année 2015.

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  • Point n° 5 : Signature d'un contrat de coproduction "Le Turc en Italie".

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  • Point n° 6 : Affectation de l’Autorisation de Programme « Réfection des toitures de l’Opéra-Théâtre de Metz Métropole ».

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  • Point n° 7 : Affectation de l'Autorisation de Programme QVTC006 "Accessibilité du réseau" dans le cadre du transport urbain. 

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  • Point n° 8 : Installation de caméras de vidéoprotection dans les transports publics urbains - Affectation partielle de l'Autorisation de Programme QVTC005-01 "Sécurité et télésécurité du réseau".

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  • Point n° 9 : Convention relative à la mise en place d’une intéropérabilité entre le réseau de transport interurbain de la Moselle et le réseau urbain de l’agglomération.

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  • Point n° 10 : Convention relative à la complémentarité des réseaux de transports urbains, interurbains et scolaires sur le territoire de Metz Métropole - Avenant n°3 à la convention entre la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole et le Département de la Moselle.

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  • Point n° 11 : Réseaux d'évacuation des eaux pluviales et cours d'eau : Convention financière cadre relative au programme d'assainissement entre la Régie HAGANIS et Metz Métropole dans le cadre du programme d'investissement 2015.

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  • Point n° 12 : Versement d'une contribution 2015 à la Régie HAGANIS au titre des missions d'entretien et de maintenance des réseaux et ouvrages d'eaux pluviales.

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  • Point n° 13 : Régie HAGANIS : Approbation du programme d'investissement 2015.

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  • Point n° 14 : Pôle Gestion des Déchets : Affectation partielle de l'Autorisation de Programme "Projet de conteneurisation".

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  • Point n° 15 : Attribution du marché 1331 : lavage, entretien et maintenance des points d'apport volontaire enterrés et aériens du Pôle Gestion des Déchets.

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  • Point n° 16 : Déchèteries de Metz Métropole - Participations 2015.

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  • Point n° 17 : Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole et l’Agence d’Urbanisme d’Agglomérations de Moselle (AGURAM) pour l’année 2015.

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  • Point n° 18 : ZAC de Marly Belle Fontaine : agrément de Metz Métropole en vue de la cession du lot n° 7.

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  • Point n° 19 : ZAC de Marly Belle Fontaine : agrément de Metz Métropole en vue de la cession du lot n° 6b.

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  • Point retiré : Point n° 20 : ZAC du Pôle Santé-Innovation de Mercy : agrément de Metz Métropole en vue de la cession d'assiette foncière portant sur la parcelle 1.2.

 

  • Point n° 21 : Attribution de subventions "Développement Economique".

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  • Point n° 22 : Approbation d'une convention financière entre Metz Métropole et la SPL Metz Métropole Moselle Congrès.

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  • Point n° 23 : Metz Métropole Développement : attribution d'une subvention pour 2015 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.

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  • Point n° 24 : "Club de Metz Technopôle" : attribution d'une subvention pour 2015 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.

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  • Point n° 25 : Association de Préfiguration de l'Institut Lafayette : attribution d'une subvention d'équipement et signature de la convention relative au versement d'une subvention d'équipement.

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  • Point n° 26 : Attribution de subventions "Enseignement Supérieur Recherche et Innovation".

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  • Point n° 27 : Révision du Règlement Particulier d’Intervention en matière d’Equilibre Social de l’Habitat.

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  • Point n° 28 : Subvention aux travaux de réhabilitation de la copropriété « Bernadette » - 1 et 3 rue du Béarn à Metz.

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  • Point n° 29 : Réhabilitation par LOGIEST de 178 logements, sur les Communes de Longeville-lès-Metz, Metz et Woippy : demandes de garanties d'emprunt (PRET SANS PRÉFINANCEMENT) - 5 cas.

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  • Point n° 30 : Projet d’acquisition en VEFA par LOGIEST de 33 logements (24 PLUS et 9 PLAI) - ZAC des Coteaux à Woippy : demande de garantie d’emprunt (avec préfinancement) - 1 cas.

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  • Point n° 31 : Projet de réalisation de 9 pavillons en bande, Domaine de Bellevue à Woippy dans le cadre du programme « Maison Durable » - 2ème tranche : demande de financement.

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  • Point n° 32 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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  • Point n° 33 : Participation au financement du Centre de Ressources Politique de la Ville de Lorraine (CRPVL).

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  • Point n° 34 : Subvention versée à l’ENIM (École Nationale d’Ingénieurs de Metz) dans le cadre de la réalisation d’un projet de fin d’études de deux élèves-ingénieurs.

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  • Point n° 35 : Révision du règlement de mise à disposition de matériel aux Communes membres.

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  • Point n° 36 : Lancement du marché de travaux à bons de commande de viabilisation de l'ancienne Base Aérienne 128.

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Dernière mise à jour le 17.05.2019

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