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Bureau du 15 juin 2015

Ordre du jour 

Délibérations du Bureau du 15 juin 2015

  • Point n° 1 : Opéra-Théâtre de Metz Métropole : Contrat de coproduction "The FairyQueen".

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  • Point n° 2 : Modification des tarifs de vente des tickets de stationnement pour le parking de la Comédie à l'accueil de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole.

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  • Point n° 3 : Signature de trois conventions dans le cadre de la création du Pôle de Recherches Interdisciplinaires Archéologiques de Metz (PRIAM).

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  • Point n° 4 : Participation financière de Metz Métropole à HAGANIS pour les investissements 2014 et 2015 réalisés sur les déchèteries (hors déchèterie de Peltre et hors Plateforme d’Accueil et de Valorisation des Déchets - PAVD).

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  • Point n° 5 : Déchèteries de Metz Métropole - Participations 2015 - Abrogation de la majoration de 10 % pour les collectivités hors périmètre de l’agglomération.

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  • Point n° 6 : Déchèteries de Metz Métropole - Convention d'utilisation par les habitants de la Communauté de Communes du Pays de Pange (CCPP).

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  • Point n° 7 : Lancement d'un accord cadre multi attributaires pour l'acquisition de véhicules de collecte des déchets.

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  • Point n° 8 : Règlement de mise à disposition de matériel aux organisateurs d'évènements sur le territoire de Metz Métropole.

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  • Point n° 9 : Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'ap) pour les bâtiments de Metz Métropole.

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  • Point n° 10 : Schéma Directeur d'Accessibilité - Agenda d'Accessibilité (SDA-Ad'ap) programmée du réseau de transports urbains de Metz Métropole.

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  • Point n° 11 : Tarifs dans les transports en commun à compter du 1er juillet 2015.

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  • Point n° 12 : Initiation par Metz Métropole d'un mouvement citoyen dans le cadre de la Conférence Paris-Climat 2015 : Dépôt de la marque « #signcop21 ».

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  • Point n° 13 : Engagement dans une démarche d'évaluation et de labellisation Cit'ergie.

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  • Point n° 14 : Adhésion au Centre Européen de Prévention du Risque d'Inondation (CEPRI).

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  • Point n° 15 : Adhésion de la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole à l'Association Europan France et approbation de la charte des villes pour le concours Europan 13 : modification du montant financier de la cotisation.

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  • Point n° 16 : ZAC du Pôle Santé-Innovation de Mercy : agrément de Metz Métropole en vue de la cession d'assiette foncière portant sur la parcelle 1.2.

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  • Point n° 17 : ZAC du Pôle Santé-Innovation de Mercy : agrément de Metz Métropole en vue de la cession d'assiette foncière portant sur la parcelle 2.1.

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  • Point n° 18 : ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre : agrément de Metz Métropole concernant les modalités de cession d'une partie de l’ilot A0.

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  • Point n° 19 : Attribution d'une subvention pour 2015 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens entre Metz Métropole et le Club VIATIS : Club des Professionnels de la Relation Client.

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  • Point n° 20 : Poursuite du dispositif de dynamisation de la création d'entreprises : attribution de subventions et signatures de conventions d'objectifs et de moyens au titre de 2015 avec les associations Alexis, Association pour le Droit à l'Initiative Economique, Cap'Entreprendre, Cohérence Projets, Incubateur Lorrain, Lorraine Active et Réseau Entreprendre Lorraine.

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  • Point n° 21 : Association de Préfiguration de l'Institut Lafayette : attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2015 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.

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  • Point n° 22 : Georgia Tech Lorraine : attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2015 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.

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  • Point n° 23 : Attribution de subvention pour 2015 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens avec l'Université de Lorraine - site de Metz.

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  • Point n° 24 : Soutien de Metz Métropole au projet ImpactE, Centre d'Innovation et de transfert en qualité environnementale des procédés, produits et milieux, développé par le Laboratoire LIEC (Laboratoire Interdisciplinaire des Environnements Continentaux) de l'Université de Lorraine.

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  • Point n° 25 : Attribution de subventions "Enseignement Supérieur".

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  • Point n° 26 : Financement de la cotisation du Conseil Départemental d'Accès au Droit de la Moselle.

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  • Point n° 27 : Participation au fonctionnement du Point d'Accueil Ecoute Jeunes (PAEJ).

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  • Point n° 28 : Participation au fonctionnement du dispositif d'accueil des victimes à l'Hôtel de Police de Metz.

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  • Point n° 29 : Participation au fonctionnement de l'association DUOVIRI.

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  • Point n° 30 : Participation de Metz Métropole au financement de la Mission Locale du Pays Messin.

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  • Point n° 31 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.

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  • Point n° 32 : Projet de construction par Metz Habitat Territoire de 4 pavillons (3 PLUS et 1 PLAI) - rue des Chenevières à La Maxe : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n° 33 : Projet d’acquisition en VEFA par l’OPH de Montigny-lès-Metz de 33 logements (26 PLUS et 7 PLAI) - rue au Sugnon à Montigny-lès-Metz : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n° 34 : Projet de construction par LOGIEST de 17 logements seniors (13 PLUS et 4 PLAI) - Home de Préville à Moulins-lès-Metz : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n° 35 : Projet de transformation par la Société Foncière d’Habitat et Humanisme du Foyer Abbé Risse à Metz en 103 logements : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n° 36 : Projet d’acquisition en VEFA par la Société Foncière d’Habitat et Humanisme de 15 logements (7 PLUS et 8 PLAI) - ZAC des Sansonnets à Metz : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n° 37 : Projet d’acquisition en VEFA par LOGIEST de 24 logements (19 PLUS et 5 PLAI) - Résidence Séniors, Quartier du Ruisseau à Woippy (2ème tranche) : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n° 38 : Projet d’acquisition en VEFA par LOGIEST de 6 logements (4 PLUS et 2 PLAI) - Lotissement « Les Terrasses » rue Colinet à Woippy : demande de financement - 1 cas.

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  • Point n° 39 : Projet d’acquisition en VEFA par NEOLIA LORRAINE de 24 logements (4 PLS, 13 PLUS et 7 PLAI) - rue de Verdun à Châtel-Saint-Germain : demande de financement et de garantie d’emprunt - 2 cas.

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  • Point n° 40 : Projet de construction par ICF HABITAT NORD-EST de 61 logements (8 PLS, 35 PLUS et 18 PLAI) - Cité Saint Ladre à Montigny-lès-Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 20917) - 1 cas.

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  • Point n° 41 : Réhabilitation par LOGIEST de 6 logements - 57 avenue André Malraux à Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 21169) - 1 cas.

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  • Point n° 42 : Projet d’acquisition en VEFA par LOGIEST de 24 logements (19 PLUS et 5 PLAI) - Résidence Séniors, Quartier du Ruisseau à Woippy : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 21413) - 1 cas.

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  • Point n° 43 : Direction Commune des Systèmes d'Information (DCSI) : Schéma Directeur du Système d'Information - 4ème et dernière affectation de crédits.

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  • Point n° 44 : Convention annuelle d’objectifs et de moyens relative aux actions à caractère social en faveur du personnel de la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole entre l’Amicale du Personnel Municipal et Metz Métropole pour l’année 2015.

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  • Point n° 45 : Logement de fonction : liste des emplois et des conditions d’occupation des logements de fonction.

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  • Point n° 46 : Emplois d’avenir : augmentation du nombre maximum de contrats d’emplois d’avenir.

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  • Point n°47 : Avenant n°5 à la convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation du transport urbain de voyageurs  et du transport des personnes à mobilité réduite passée entre Metz Métropole et la SAEML TAMM.

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  • Point n° 48 : Avenant de sortie de convention pour l'Opération de Renouvellement Urbain (ORU) de Woippy/Metz-Nord.

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Dernière mise à jour le 20.05.2019

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