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Conseil de communauté du 28 avril 2014

Ordre du jour

Délibérations du Conseil de communauté du 28 avril 2014

  • Point retiré : Point n° 1 : Election d'autres membres du Bureau (le cas échéant).

 

  • Point n° 2 : Versement de l'indemnité de conseil au Trésorier Municipal de Metz.

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  • Point n° 3 : Représentation du Conseil à différents organismes.

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  • Point n° 5 : Fixation de la liste des commissions d’étude thématiques et modalités de composition.

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  • Point retiré : Point n° 6 : Constitution de la Commission de délégation de service public.

 

  • Point retiré : Point n° 7 : Constitution des Commissions d’Appel d’Offres.

 

  • Point n° 8 : Délégation du Conseil au Bureau.

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  • Point n° 9 : Indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents, des Conseillers Délégués et des Conseillers.

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  • Point n° 10 : Communication des décisions prises par le Président.

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Dernière mise à jour le 22.05.2019

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