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Conseil de communauté du 27 janvier 2014

Ordre du jour

Délibérations du Conseil de communauté du 27 janvier 2014

  • Point n° 1 : Débat d'Orientation Budgétaire pour 2014.

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  • Point n° 2 : Opéra-Théâtre de Metz Métropole - Signature d’un contrat de coproduction.

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  • Point n° 3 : Approbation d’une convention financière entre la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole et la SPL Metz Métropole Moselle Congrès.

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  • Point n° 4 : Adhésion au Syndicat Mixte du Parc naturel régional de Lorraine (PnrL), approbation des statuts du Syndicat mixte et approbation de la Charte révisée du Parc naturel régional de Lorraine.

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  • Point n° 5 : Aménagement du site de Moulins-Tournebride et de la résidence du Général :

- bilan de la concertation,
- approbation du dossier de création de Zone d’Aménagement Concerté (ZAC),
- lancement d’une procédure de « déclaration de projet ».

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  • Point n° 6 : ZAC de Marly Belle Fontaine : modification d’un agrément de Metz Métropole en vue de la cession d’assiettes foncières pour le lot n°19.

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  • Point n° 7 : Intégration tarifaire concernant l’acceptation de titres du réseau urbain dans les trains TER reliant les gares d’Ars-sur-Moselle et de Woippy à la gare de Metz Ville. Avenant n° 1 à la convention entre la Région Lorraine, Metz Métropole, la SNCF et la SAEML TAMM relatif à l’intégration tarifaire sur la liaison TER gare de Peltre – Metz Ville.

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  • Point n° 8 : Conditions d’utilisation de documents vidéographiques et photographiques de la photothèque du Pôle Communication.

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  • Point n° 9 : Autorisation de signature des marchés de nettoyage des Points d’Apport Volontaire Enterrés (PAVE) et Points de Regroupement (PR) sur le territoire de Metz Métropole.

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  • Point n° 10 : Institut LAFAYETTE – Avenants aux marchés de prestations intellectuelles.

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  • Point n° 11 : METTIS – Marchés 980 et 980 S - Construction d’un pont franchissant la Seille : Protocole transactionnel.

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  • Point n° 12 : Protocole transactionnel pour le préfinancement des travaux de réparation des désordres liés à la condensation du Centre Pompidou-Metz.

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  • Point n° 13 : Communication des décisions prises par le Président et par un Vice-Président.

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  • Point n° 14 : Mise en place de services de paiement en ligne sécurisés.

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Dernière mise à jour le 22.05.2019

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